REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 17 DECEMBRE 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le MERCREDI 17 DECEMBRE 2008 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, , BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, BERTET Bruno, FRICAUD Annie, MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.

Secrétaire de séance : Mireille CHABOT Absents : DELLA LIBERA Stéphanie
Procurations : DELLA LIBERA Stéphanie donne procuration à FRICAUD Annie.

1 / DELIBERATION MODIFICATIVE DU BUDGET : illuminations de Noël
Traditionnellement en fin d’année il faut équilibrer les chapitres déficitaires avec les chapitres excédentaires du budget. C’est ce qui est fait pour régler les illuminations de Noël .


2 / TRAVAUX 2009 : étude des devis et des moyens de financement
A / VOIRIE SIVOM prolongation du trottoir: étude du devis de : 20 260 €
FINANCEMENT PREVU :
- nous demanderons la subvention spéciale dite « amendes de police » qui peut atteindre (50% HT)
- le bureau d’études du SIVOM viendra vérifier les détails sur place.

B / VOIRIE SIVOM : aménagement du parking résidents « la Font »
- étude des devis, choix des options : plusieurs options suivant le revêtement du sol, la mise en place de portails ou non, etc... la partie « réseaux secs » sera détachée du devis.
Devis 1 : option revêtement enrobé : 104 340 €
Devis 2 : option pavage reconstitué : 191 000 €
Partie terrassement, chaussée et clôture avec maçonnerie : 45 000 e
Partie « réseaux électriques et éclairage public » estimée 34 000 € (à faire chiffrer concurrentiellement par INEO)
Partie « portails sécurisés » : 25 000 €

FINANCEMENT PREVU :
Syndicat d’électrification pour la partie « réseaux secs / éclairage public » possibilité de 30 % de subventions,
la DGE sera demandée pour ce projet,
Subventions du conseil général et Conseil régional dans le cadre des « Villages de caractère du Gard » :
Emprunt pour la participation communale.

Le conseil choisira en temps utile les options du devis 1 suivant les subventions promises.

C / ILLUMINATION et ECLAIRAGE DE L’ EGLISE et du CLOCHER :
Devis proposé par INEO : 11 647 €
FINANCEMENT PREVU :
- subventions du Conseil Général et Conseil régional dans le cadre des villages de caractère du Gard
- subvention de l’association pour l’Eglise d’Aiguèze et de la paroisse.
- il n’y aura pas de subvention du Syndicat d’électrification (ne concerne pas l’éclairage public).

D / ECLAIRAGE DU CHEMIN DE RONDE :
Devis proposé par INEO : 29 luminaires 18W répartis tout le long du rempart éclairant à partir du bas du mur en lieu et place des 3 « globes » actuels : 16 785 €
.
FINANCEMENT PREVU :
- subventions du Conseil Général et Conseil régional dans le cadre des villages de caractère du Gard
- subvention du Syndicat d’électrification (subventionnable à 30 %)

Le Maire a pris rendez-vous avec le responsable M. VERDIER « tourisme » du conseil général pour les trois projets B – C – D (subventions « villages de caractère » . Rendez-vous sera pris avec le CAUE pour obtenir son avis.

E / COUVERTURE DU LAVOIR :
Financement Valcézard : les travaux devraient débuter en janvier.

F / STATION D’EPURATION, TRANSPORT DES EFFLUENTS et BOUCLAGE EAU POTABLE :
Choix d’un assistant de maître d’œuvre : étude des propositions suite au marché (procédure adaptée) et choix d’un bureau d’étude.
L’ouverture des enveloppes a permis de vérifier les références des divers bureaux. Un chiffrage (en pourcentage) par rapport aux travaux sera demandé aux cinq candidats afin que la commission d’appel d’offre puisse choisir. .
Résumé de la démarche prévue : transport des effluents depuis la fin du chemin de la Roque (la canalisation avait été mise en attente lors de la réfection du transport de l’eau depuis le château d’eau jusqu’au quartier de la Blanchisserie),
mini station de relevage pour les habitants de la Blanchisserie (prise en charge par la commune),
branchement des riverains (y compris le camping) à leurs frais,
station de relevage avant la traversée du ruisseau, traversée du ruisseau (1,50m sous son lit),
trajet jusqu’à la station intercommunale.
Renforcement de la station de relevage de la Font,
démantèlement de l’ancienne station, les canalisations resteront en place jusqu’au chemin des escazals.
Un tuyau pour l’eau sera enfoui en même temps que la canalisation d’eau usée pour permettre un bouclage ultérieur avec le système d’adduction d’eau de St Julien.


3 / PETITS TRAVAUX SUR LE JEU DE BOULES
Un muret en pierre sera élevé autour du tilleul. Il devra être esthétique, s’intégrer parfaitement et rappeler l’habillage de la pompe.
Des pierres de taille seront installées autour du terrain du jeu de boules avec des chevrons permettant de caler les boules . Le tout ne sera pas fixé pour pouvoir être démonté selon la nécessité.
Les employés communaux seront chargés de cette construction. François FRICAUD suivra techniquement les travaux.

4 / PREVISION D’ANIMATIONS ESTIVALES : Fête médiévale, flamenco, etc...

Le maire précise qu’il est temps de penser à la prochaine saison estivale : fête médiévale, flamenco, journées accueils, soirées d’animation et repas tirés du sac, etc…
Notre village prévoit chaque année un petit budget « animations ». C’est dans ce cadre par exemple qu’ il a été possible d’équilibrer le budget de la fête médiévale. Cette participation se monte finalement pour 2008 à 979,40 €.
Le Conseil décide :
- de proposer une reconduction de la Fête médiévale le premier week-end de Juillet, l’entrée serait fixée à 1 € ce qui permettrait de réduire, voire supprimer la participation financière des associations et de la mairie.
- de garantir une subvention à l’association organisatrice du festival de flamenco en cas de besoin (un conseiller vote contre).
- d’organiser une journée accueil par semaine pour les touristes, avec deux journées plus importantes à la mi-juillet et à la mi-août.
- de prévoir dans le programme des animations connues à ce jour : la journée des vignerons St Vincent le 25 janvier à l’initiative de la compagnie de la Côte du Rhône gardoise, une soirée Agrefoul, à l’initiative de l’association Et deux mains, le méchoui des chasseurs pour la St jean, l’accueil de la réunion de la commission qualité de l’association des PBVF les 19 et 20 Juin, l’accueil de la course l’Ardéchoise le 19 juin, les traditionnels spectacles offerts aux touristes.


5 / DELIBERATION CONCERNANT LE Syndicat mixte de gestion de la réserve naturelle nationale des gorges de l’Ardèche

Le syndicat de gestion des gorges de l’Ardèche qui gère la réserve Naturelle nationale se transforme en syndicat mixte ouvert incluant les représentants des conseils généraux de l’Ardèche et du gard. Le conseil approuve cette décision et les statuts qui l’accompagnent.

6/ DELIBERATION CONCERNANT LE Syndicat Mixte ardèche Claire :
Le conseil est amené à délibérer sur l'adhésion au Syndicat ardèche Claire de la comune de ROCHECOLOMBE 07

7/ QUESTIONS DIVERSES
Réunion à AIGUEZE de la commission qualité des PBVF les Vendredi 19 Juin et Samedi 20 Juin 2009
Le maire souligne qu’il a obtenu que la commission nationale de qualité des PBVF se réunisse à Aiguèze. Le cahier des charges concernant cette réunion est détaillé. Il implique le village entier ainsi que tous les partenaires du tourisme (prestataires, OT, CDT, etc…). Tout sera mis en œuvre pour que ce rendez-vous national soit une réussite.
Le maire réunira une commission pour préparer ces deux journées.

CR : Marché de Noël et Téléthon
RESULTATS FINANCIERS DU TELETHON :Recettes du stand : 690,00 €Dons directs : 325,00 €Total : 1015,00 €Frais : 100,00 €Total reversé au TELETHON : 915,00 €
Date et déroulement de la présentation des voeux à la population :
SAMEDI 10 JANVIER à 18h30 salle de l’ancienne école. Projection de photos de l’année écoulée, remise d’un cadeau aux doyens et au personnel communal, apéritif.

Repas des aînés :
sur proposition du maire la limite d’âge sera retardée d’un an chaque année jusqu’à atteindre 65 ans en 2013 au lieu des 60 actuellement. Donc cette année les personnes nées en 1949 ne seront pas invitées. Mireille CHABOT est chargée de la préparation de ce rendez-vous annuel dans la première quinzaine de mars.

« Arrosage du tracteur » proposé par ANDREUX :
la population sera invitée, la présentation du tracteur sera suivie d’un apéritif serait offert par les établissements Andreux. Pascal BAUME est chargé de préparer ce rendez-vous et d’en fixer la date.

Aiguèze le 20 Décembre 2008
Le maire

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 17 NOVEMBRE 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le LUNDI 17 NOVEMBRE 2008 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DELLA LIBERA Stéphanie, VINCENT Roland, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, BERTET Bruno, CHABOT Mireille, VENTAJOL Jean-Paul. Secrétaire de séance : Mireille CHABOT Absents : FRICAUD Annie, BARROT Gil, MARRON Didier
Procurations : Didier MARRON donne procuration à BERTET Bruno, Gil BARROT à Roland VINCENT.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT

Le Maire évoque en ouverture de séance la disparition de deux « hommes publics » ; Robert FRUTON le 19 Octobre 2008 et Jean ARNAUD le 15 Novembre 2008.

1/ PROPOSITION POUR UN DIAGNOSTIC DU CEDRE, DES PLATANES ET DU MARRONNIER (ONF)
A notre demande un devis a été établi par l’ONF (unité Etudes-Expertises) pour une expertise des arbres de la commune : d’abord le Cèdre, les 12 platanes et le marronnier. Il se monte à 837 € TTC. Le conseil est d’accord pour lancer l’expertise.


2/ VILLAGES DE CARACTERE : action du CDT et du Conseil Général
- lecture de la charte proposée par le CDT et le Conseil Général : notre village intègrerait en tant que PBVF le label « villages de caractère du Gard » et à ce titre il pourrait bénéficier d’aides exceptionnelles sous forme d’un programme pluri-annuel, d’une assistance technique dans la réalisation de certains travaux et dans la « mise en tourisme » de la commune ainsi qu’à une promotion ciblée.
- compte-rendu des réunions avec l’office de Tourisme, le Conseil général, le CDT. Sous l’égide de l’office de tourisme de Valcézard cinq réunions regroupant : un bureau d’études, le Conseil Général du Gard, le Comité Départemental du Tourisme, le CAUE, les prestataires de tourisme et les élus du territoire concerné fonctionnent en ateliers sur l’objectif de « mise en tourisme de Valcézard ». Le maire représente le conseil à ces réunions.

3/ COUPE AFFOUAGERE
- le tirage au sort des lots a été effectué SAMEDI 15 NOVEMBRE : 26 affouagistes sur la parcelle 8 (Baujuan) pour une superficie de 14 ha estimée à 16 140 € pour 993 m3 de chênes verst et 248 m3 de chênes yeuses.
- Jean-Pierre LAVASTRE se chargera de la délimitation des lots.
- la coupe débutera le 1er décembre pour une durée de trois ans pillage compris.
- les actuels affouagistes peuvent encore couper du bois sur la parcelle qui arrive à expiration.

4 / DEVIS POUR LA TELESURVEILLANCE DE LA STATION DE POMPAGE
- il n’est pas donné suite au devis qui avait été demandé pour la télésurveillance de la station de pompage (l’actuel système par Minitel ne sera bientôt plus opérationnel) car on demandera que soient regroupés les différents points de contrôle : pompage, postes de relevage pour la future station d’épuration (dans le cadre du SIGAC Aiguèze/St Julien).



5 / HABILITATION DU PERSONNEL COMMUNAL POUR INTERVENIR SUR LES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
Il sera proposé à Jean-Pierre LAVASTRE une journée de formation pour une habilitation « électricité » avec le personnel communal de St MARTIN D’ARDECHE.

6 / DELIBERATION MODIFICATIVE CONCERNANT LE BUDGET : 200 € à basculer du compte 2184/21 au compte 2183/21
Pour régler l’achat du disque dur externe, le maire précise qu’il faut prendre une délibération modificative pour 150,00 € .

7 / révision du décret de 1980 portant création de la réserve Naturelle des Gorges de l’Ardèche
- Remplacement du SGGA par un « syndicat mixte ouvert » intégrant les représentants des conseils généraux du Gard et de l’Ardèche. Le projet de statuts qui nous avait été proposé pour délibération vient d’être annulé pour modification.
- Création du périmètre de protection : une zone située en périphérie de la réserve naturelle et permettant une protection élargie du territoire, et qui soit bien délimitée. Le Maire a rencontré avec Pascal BAUME les responsables du SGGA et a proposé comme limite de la zone de protection le chemin DFCI du GR4 (ce qui permettrait entre autres la protection de la Maison forestière, les capitelles et dolmens, la réserve de lapins de Meisselles). Le conseil est d’accord avec cette proposition.

8 / DELIBERATION CONCERNANT LE MARCHE DE MAITRISE d’ŒUVRE POUR LES RESEAUX ASSAIN ISSEMENT ET ADDUCTON D’EAU
Le conseil délibère pour lancer la consultation pour le marché de maîtrise d’œuvre concernant les travaux d’assainissement et adduction d’eau.

9 / RECAPITULATION DES TRAVAUX EN COURS OU EN PROJET 2009

- aménagement du parking du 19 Mars :
Matérialiser une zone « transport scolaire » permettant un arrêt sécurisé du car et une manœuvre pour repartir
Matérialiser un emplacement stationnement handicapé
Les travaux ont été réalisés par le SIVOM. Il ne reste plus qu’à mettre en place le panneau « transport scolaire » du Conseil Général.
- trottoir et aménagement parking sécurisé de la Font (avec le SIVOM) On attend le projet pour le soumettre à approbation du conseil et demander la subvention « amandes de police »
- illumination du clocher, éclairage du chemin de ronde : un devis a été demandé à INEO
- mur de l’Ecole (avec familles rurales) : Jean VENTAJOL doit faire un relevé des travaux de rejojntage du mur de la cour de l’Ecole.
- toit de la mairie : l’entreprise CHARRET attaquera les travaux en janvier.
- aménagement du préau de l’ancienne école : le préau de l’ancienne école sera aménagé en garage pour les véhicules et le matériel communal. Jean VENTAJOL et Renovat feront un plan qui sera soumis à permis de construire. Le Conseil insiste sur l’aspect esthétique qui doit parfaitement s’harmoniser avec l’ancienne école.
- station d’épuration et transport des effluents : les travaux sont prévus pour 2009 en coordination.



10 / QUESTIONS DIVERSES

Acquisition du terrain PRIVAT : un accord a été trouvé pour l’achat du terrain PRIVAT (entrée du village) au prix de 14 € le m2. Une subvention sera demandée au Conseil général (au titre des villages de caractère) et au Conseil Régional (au titre des « contrats territoriaux »)

Délibération pour attribution d’une concession à un ayant droit : le dossier étant complet , le conseil donne son accord pour que la concession PAGES Nancy épouse ROCHE soit transférée à BIANCONE Raymond.

Marché de Noël et Téléthon : le maire rappelle que le Marché de Noël avec un stand Téléthon est fixé au DIMANCHE 7 DECEMBRE. Un stand buffet/buvette sera tenu par l’association Culture et Loisirs. Il convient de prendre un arrêté de circulation et stationnement, une autorisation d’ouverture de buvette et de mettre en place la signalisation adéquate. Un appel sera lancé pour approvisionner en gâteaux « maison » le stand Téléthon et pour décorer le village.

Décoration du village pour les fêtes de fin d’année.
- devis de décorations demandé à JCM Illuminations VENEJAN et à INEO.
- comme l’année dernière 10 petits sapins (de 1m à 1,50m) seront commandés pour décorer le village.

Indemnité au trésorier : l’indemnité de conseil allouée aux « comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des Communes » conformément à la réglementation sera versée à la perceptrice pour un montant net de 293,97 €.


Aiguèze le 18 Novembre 2008
Le maire

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 13 OCTOBRE 2008


PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le LUNDI 13 OCTOBRE 2008 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents :, DELLA LIBERA Stéphanie, VINCENT Roland, BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, FRICAUD Annie BERTET Bruno,CHABOT Mireille, VENTAJOL Jean-Paul.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT
Absents : DUIVON Ginette, MARRON Didier
Procurations : Didier MARRON donne procuration à BERTET Bruno
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT

1/ ETUDE DES DEVIS D’ELAGAGE DES PLATANES

PROVENCE ELAGAGE : 1 794 € TTC
LA MAIN VERTE : 1 930 € TTC
CARBO: 5 011 € TTC

Bien qu’il comprenne également l’élagage de la branche sèche du cèdre, le devis CARBO est très élevé. Le conseil décide à l’unanimité de désigner l’entreprise « PROVENCE ELAGAGE » qui intervient habituellement sur nos platanes.

2/ DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE POUR PAYER LE TRACTEUR

DECISION MODIFICATIVE pour le paiement du tracteur : le conseil décide à l’unanimité de transférer la somme de 13 000 € du compte D 21561-13 (réseau AEP) au compte D 2182-11 (matériel de transport).

3/ TRAVAUX POUR 2009

VOIRIE : deux projets ont été soumis au SIVOM :
Poursuite du trottoir (qui nous permettrait de pouvoir compter sur l’attribution de la subvention « amendes de police » pour amélioration de la sécurité et parking de la Font (SIVOM, Amendes de police)
Aménagement du Parking des résidents à la Font.

Eclairage public : projets à faire chiffrer pour demande de subvention auprès du syndicat d’Electrification :
éclairage du chemin de ronde
illumination du clocher
square de la Vierge

Travaux avec Familles Rurales pour 2009 : rejointer le mur de clôture de la cour de l’ancienne école

Travaux avec le SGGA et Ardèche Claire (PER)
Les projets concernent : aménagement du débarcadère de sauze et de la plage surveillée du Grain de Sel.
La plage surveillée du grain de Sel étant appelée « plage St MARTIN/AIGUEZE » le maire rappelle que la plage d’AIGUEZE c’est le lavoir. Cette plage n’est pas surveillée ce qui implique la responsabilité de la commune en cas d’accident. Il préconise donc d’aménager la plage nouvelle de St MARTIN face au lavoir, ce qui permettrait une surveillance des deux rives. Certains membres du conseil ne sont pas d’accord avec ce point de vue, préférant une plage non surveillée mais plus « tranquille ». Une réunion avec les responsables : SGGA, Ardèche Claire, Mairie de St Martin et mairie d’Aiguèze est convoquée à l’initiative du maire d’AIGUEZE le 23 Octobre à 10h.

Travaux de réfection des toitures : presbytère, mairie et préau :
La réfection de la toiture du presbytère est terminée.
La discussion porte sur le préau . Il apparaît que pour être fonctionnel il doit être convenablement fermé et ressembler plutôt à un garage. Le maire reconnaît que c’est exact et précise que dans ce cas il faut redéposer un permis de construire et veiller à ne pas dénaturer cet endroit.
Les travaux de réfection de la toiture de la mairie pourront commencer au plus tôt.

4 / COUPE AFFOUAGERE
Accord avec l’ONF pour prolonger d’un mois l’exploitation de l’actuelle coupe sous forme de pillage entre les affouagistes.
Délai d’inscription pour la prochaine coupe repoussé au 31 Octobre. La prochaine coupe démarrera avec un mois de retard soit le 1er décembre. Durée d’exploitation (pillage compris) 3 ans. Estimation par l’ONF : taillis âgé de 69 ans sur une surface de 13,95 ha : 993 m3 de chêne vert et 248 m3 de chêne yeuse. Total : 1241 m3 soit une valeur de 16 140 €.

5 / DESIGNATION D’UN BUREAU D’ETUDE POUR LES TRAVAUX DE RACCORDEMENT A LA STATION D’EPURATION INTERCOMMUNALE, DE PROTECTION DU CAPTAGE ET DE RENFORCEMENT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Le conseil décide de désigner par délibération le bureau d’étude CEREG pour la triple mission suivante :
- travaux de raccordement avec la future station d’épuration intercommunale de St Julien
- travaux de protection du captage d’eau potable dit « Puits de l’Ardèche »
- renforcement de l’alimentation du village en eau potable (bouclage avec St Julien et mise en place future d’un réservoir pour le hameau nouveau prévu dans le PLU)

6 / QUESTIONS DIVERSES :

ATESAT : le pont de la Mazade entre dans les ouvrages d’art communaux à inspecter par la DDE dans el cadre de sa mission aux petites collectivités locales.

Entériner DPU : le maire expose la demande du notaire concernant le Droit de préemption Urbain sur la vente de la maison VENANT. Le conseil confirme son intention de ne pas préempter. En ce qui concerne la vente de terrain agricole par André GAUTIER à la Roquette, le maire a précisé que la commune ne dispose pas de la DPU sur ce type de terrain. Seule la SAFER peut intervenir.

Panneaux « village classé » : par une demande au responsable départemental des routes, le maire a obtenu que des panneaux « AIGUEZE » village classé soient mis en place : croisement de MONTCLUS, sortie de LAVAL St ROMAN et au niveau du croisement de St JULIEN DE PEYROLAS. Une participation financière de 2789 € reste à notre charge (achat des panneaux et mise en place).

Marché de Noël et Téléthon : lors de la dernière réunion publique (suivie par 25 personnes) il a été décidé d’organiser le MARCHE de NOEL le 7 DECEMBRE. A cette occasion les bénévoles tiendront un stand TELETHON. Un appel est lancé à la population pour confectionner des gâteaux mis en vente au profit de téléthon.
Décoration du village pour les fêtes de fin d’année : un renouvellement partiel des décorations de Noël est décidé. Les conseillères choisiront de nouvelles guirlandes lumineuses.

REUNIONS AVEC LE CDT/Conseil général et communauté de communes : mise en valeur du territoire avec la politique de « villages de caractère » : Le maire et Marlène VINCENT ont participé à la première réunion « Villages de caractère » avec le CDT et le conseil général sous l’animation d’un bureau d’étude. Les prochaines réunions auront lieu : le 24/10 à LA ROQUE, le 7/11 à CORNILLON et à AIGUEZE le 21 NOVEMBRE de 14h à 18h.

VENTE DE LA BRIOCHE ABPEI : la somme de 710 € soit un record pour notre commune a été collectée avec la vente de la brioche de la solidarité. Félicitations aux conseillers qui ont fait le porte à porte sous les ordres de Mireille CHABOT et aux généreux donateurs.

Fièvre catarrhale et grippe aviaire : le maire rappelle l’arrêté préfectoral N° 2008 – 273-13 qui précise les mesures de prévention et d’intervention en cas de cas avéré dans notre canton pour les ovins, caprins et bovins. Les propriétaires déclarés d’ovins et caprins ont été informés par nos soins. En ce qui concerne la grippe aviaire la veille existe toujours. Nous avons désigné Mireille CHABOT CORRESPONDANT COMMUNAL « pandémie grippale » .

LOI du 11 Février 2005 SUR L’ACCESSIBILITE : cette loi précise les aménagements à mettre en œuvre pour faciliter l’accession des handicapés aux lieux publics comme aux lieux privés. Pour les bâtiments existants il faudra procéder à un diagnostic d’accessibilité aux handicapés au plus tard le 1er janvier 2011 et les travaux de mise en conformité devront être réalisés avant le 1er janvier 2015. une réflexion sera menée sur les travaux d’accessibilité des bureaux de la mairie.

Aiguèze le 14 Octobre 2008
Le maire

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 AOUT 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 28 AOUT 2008


PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le JEUDI 28 AOUT 2008 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, VINCENT Roland, BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, , MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT
Absents : FRICAUD Annie, BERTET Bruno
Procurations : FRICAUD Annie donne procuration à DELLA LIBERA Stéphanie
BERTET Bruno donne procuration à BARROT Gil
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT

Le Maire félicite Stéphanie DELLA LIBERA pour la naissance de sa fille.
1/ PLU : remarques à faire sur le projet IATE
Le document de synthèse du PLU proposé par le bureau d’études IATE circule parmi les conseillers.
Parmi les éléments à vérifier :

- contrôle et validation des limites des différentes zones
- étude du règlement de chaque zone (penser : Climatiseurs, panneaux solaires, clôtures et places de stationnement)
- étude particulière du règlement de la zone Blanchisserie/protection du captage
- protection des zones agricoles
- zone village ancien : toitures de terrasses,
- zone périphérique : hauteur des clôtures
- terrains à réserver pour des équipements publics
- zone de recul par rapport aux voies publiques
- zone à mettre en Droit de Préemption urbain

Une réunion des conseillers municipaux avec le bureau M. MARTINEZ du bureau d’étude est fixée au MERCREDI 10 SEPTEMBRE à 9h30 salle du conseil .


2/ PREPARER LE BILAN DE LA SAISON ESTIVALE :, chercher des indicateurs permettant d’évaluer la fréquentation,

bilan du parking payant :

FREQUENTATION : 3043 voitures encaissées (pendant les heures d'ouverture). Pas une seule effraction commise.

BILAN FINANCIER :

SALAIRES NETS : 2018,74 €
CHARGES : 833,51 €
TOTAL COUT : 2852,25 e
ENCAISSEMENTS : 4564,50 e
BENEFICE : 1712,25


bilan des journées accueil : bilan positif malgré un temps mitigé. La fréquentation du repas tiré du sac par les habitants a été décevante. La visite de la grotte Chabot au mois d’Août a été annulée (indisponibilité du responsable de la DRAC). On souligne la disponibilité des gardes du SGGA.


bilan des animations estivales : rappel du programme des animations de l’été (organisées par les associations ou la mairie ) :


SAMEDI 21 JUIN
Soirée de la St Jean 20H
Méchoui des chasseurs
Aire du Giet

SAMEDI 5 JUILLET - DIMANCHE 6 JUILLET : 3e FETE MEDIEVALE D’AIGUEZE : animations, tavernes, musique, marché médiéval le Dimanche

LUNDI 14 JUILLET
FETE NATIONALE
Cérémonie au Monument aux Morts à 11h30
Apéritif

MARDI 15 JUILLET
JOURNEE ACCUEIL DES TOURISTES : 11h30 apéritif, exposition SGGA, 14h : visite grotte Chabot, 18h visite guidée du village parcours en garrigue avec le SGGA, 20h30 repas tiré du sac, SOIREE DANSANTE avec les Antibiotic’s

JEUDI 23 JUILLET
Repas tiré du sac
soirée Michel BERTET et ses copains d’abord : JM DUCHEMIN, MALHOUSE, Georges SALARD, Yann FRANCH

SAMEDI 26 JUILLET
RECITAL DANS L’EGLISE D’AIGUEZE de KATIA ZUPNIK
JEUDI 7 AOUT - VENDREDI 8 AOUT - SAMEDI 9 AOUT : FESTIVAL FLAMENCO
Espace lavoir

VENDREDI 15 AOUT
JOURNEE ACCUEIL DES TOURISTES : 11h30 apéritif, exposition SGGA, 14h : parcours en garrigue avec le SGGA 18h visite guidée du village, 20h30 repas tiré du sac, SOIREE DANSANTE avec les Antibiotic’s

SAMEDI 16 AOUT
concert dans l’église : orchestre Terranova

DIMANCHE 31 AOUT
Vide greniers associatif « Les Pitchounets »

JUIN JUILLET AOUT
Tous les JEUDIS
Marché estival




qualité de l’accueil : le maire rappelle que la qualité de l’accueil des touristes s’impose à chacun d’entre nous, en premier lieu aux commerçants. Il porte connaissance au conseil d’une plainte qu’il a reçue de la part de touristes qui ont vécu une expérience douloureuse dans un commerce aiguézois. Il en avisera l’office de tourisme et l’association des commerçants d’Aiguèze.


amélioration de l’info sur notre village : mise en place de deux panneaux « PBVF » payés par l’association des commerçants et l’association pour l’Eglise d’Aiguèze.

panneaux « gîtes de France » : l’association « Gîtes de France - Tourisme Vert Gard » considérant que notre commune comprend au moins cinq « produits » marqués « Gîtes de France Tourisme vert » nous propose de mettre en place aux deux entrées du village le panneau vert. Le maire signera la convention avec les gîtes de France.

chercher des indicateurs permettant d’évaluer la fréquentation : Stéphanie DELLA LIBERA est chargée de collecter auprès des professionnels du tourisme (Point Info, commerçants, loueurs gîtes et meublés, campings) des informations concernant la fréquentation Juillet/Août 2008.


3/ FAIRE LE POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS :

réfection des toitures mairie et presbytère : l’entreprise CHARRET qui avait été retenue par le conseil pour les travaux de réfection des toitures de la mairie et du presbytère attaquera les travaux par le presbytère LUNDI 1er SEPTEMBRE. Le maire prendra un arrêté pour autoriser les travaux sur la voie publique.

réfection de la toiture du préau : les travaux sont prévus pour 2009 (attente du permis de construire)

DUP du puits de l’Ardèche (arrêté définitif du Préfet publié le 15 Juillet 2008) : les procédures de publication de l’arrêté du Préfet du Gard et d’information des propriétaires concernés par le périmètre de protection ont été effectuées. La deuxième phase est la réalisation des prescriptions concernant la protection des périmètres immédiat et rapproché (route départementale, zone POS, activités agricoles et/ou industrielles).

entretien des chemins : des nids de poules sont apparus suite aux derniers orages. Il sera demandé aux employés avec l’aide de conseillers de les reboucher avec du goudron à froid. Gil BARROT est chargé de les recenser.

SPANC : Le SPANC est géré par Valcézard . Une réunion publique Salle de l’Ecole est prévue pour ceux qui ont un assainissement autonome le MARDI 16 SEPTEMBRE à 18h30.

assainissement collectif : les études concernant la nouvelle station d’épuration intercommunale avancent.

travaux avec familles Rurales : lancer la tranche rejointage du mur de l’école et de la salle de l’école. Réfléchir sur le projet de sauvegarde des ruines de Borian. Le Maire et Jean VENTAJOL participeront à une réunion du comité de Pilotage (Chantier pays Rhône-Cèze) à St Gervais le JEUDI 18 SEPTEMBRE.

travaux de voirie avec le SIVOM : le bureau d’étude du SIVOM nous a contactés pour les prochains travaux d’entretien de la voirie. Le conseil propose : trottoir à continuer le long de la départementale , et aménagement du parking de la Font.

NUMEO ADSL St Martin : Gil BARROT fait le point sur les travaux concernant la mise en place d’un relais ADSL sur le château d’eau pour desservir (dans un premier temps) St Martin.


5/ QUESTIONS DIVERSES

Dynamiser le conseil municipal : le Maire souhaite que les conseillers soient plus présents lors des différentes manifestations organisées par la mairie et qu’ils suivent les actions municipales en venant davantage consulter la secrétaire.

DEMANDE DES ACQUEREURS DU TERRAIN VENANT : une demande pour la mise en place d’un compteur EDF sur un terrain agricole est refusée par le conseil (règle conforme à la législation et au POS).
Réunions publiques et prochaines manifestations :
vide-greniers des Pitchounets: DIMANCHE 31 AOUT. Le maire absent sera représenté par Gil BARROT (pour tout problème pouvant se présenter)
bilan de la Fête Médiévale et du flamenco : VENDREDI 10 OCTOBRE Salle de l’ancienne Ecole. Un appel est lancé auprès de ceux qui disposent de photos.
Action de soutien au TIBET : projet (à confirmer) pour le 10 Septembre par l’association Tibet Libre.
Brocante : le conseil donne son accord à la demande d’une foire à la brocante d’exposants professionnels le DIMANCHE 14 SEPTEMBRE.
Marché de Noël : une réunion publique décidera de sa reconduction ou non et fixera éventuellement la date (7 ou 14 DECEMBRE)

Réponse au Conseil régional sur les « projets touristiques » : notre commune n’est pas concernée par l’appel à projets du conseil régional.

Lettre ADSL proposée par LE GARN : par motion, le conseil s’associe à la demande de la mairie du GARN pour l’extension de la couverture ADSL sur le secteur.

Demande de « la Chambra d’Oc » : « l’Occitanie à pied » 21 Septembre étape à AIGUEZE : le conseil est d’accord pour participer à la réception des marcheurs qui ont choisi notre village parmi les 70 étapes de leur parcours d’Italie à l’Espagne à travers l’occitanie. Cette marche appuie une demande de reconnaissance de la langue d’oc dans le patrimoine de l’Unesco.

Centenaire de la réfection du clocher et de la place du village en 2010 : le maire propose la célébration du centenaire des travaux de rénovation et modernisation de notre village par Mgr FUZET en 1910. Un appel aux volontaires et aux idées est lancé pour la création d’un comité d’organisation.

Droit de préemption : vente maison VERNET : le conseil ne fait pas usage de son droit de préemption concernant une partie de la maison VERNET Rue du vallat.

Acquisition de terrain : le Maire propose de faire une offre à Jean PRIVAT pour l’acquisition de son terrain du Cèdre.

Coupe affouagère : la coupe mise en place par délibération du 30 Janvier 2008 sera affectée à partir du 1er Novembre 2008. Les inscriptions sont prises dès maintenant et jusqu’au 15 Octobre en mairie. Les ayants droit doivent être réellement domiciliés et/ou électeurs à AIGUEZE. Ils devront verser une participation forfaitaire de 170 €.

Réunion de la Commission Qualité de l’association des Plus Beaux Villages de France : le maire est convoqué en tant que membre du Conseil d’administration à la réunion de labellisation des 4 et 5 Octobre 2008 (quatre nouveaux candidats et huit ré-expertises)

Réunion des Bénévoles ayant participé à l’organisation de la course L’ARDECHOISE : notre village sera représenté à cette réunion à VERNOUX EN VIVARAIS le SAMEDI 20 SEPTEMBRE par : Jean et Lorette VENTAJOL, Patrick et Marlène VINCENT, Ginette DUIVON, Pierrette et Roland VINCENT.

AGENDA DE REUNIONS :
Commission Départementale pour l’accessibilité aux Personnes handicapées NIMES VENDREDI 29 AOUT à 9h25
Réunion SPANC avec M. MARTINEZ technicien Valcézard) : LUNDI 1er SEPTEMBRE à 9h :mairie AIGUEZE
SGGA : NATURA 2000 : JEUDI 11 SEPTEMBRE 9h Mairie AIGUEZE
FAMILLES RURALES : JEUDI 18 SEPTEMBRE à 9h30 à salle de la mairie ST GERVAIS
ARDECHOISE : SAMEDI 20 SEPTEMBRE à VERNOUX EN VIVARAIS 10h30
OCCITANIE A PIED : DIMANCHE 21 SEPTEMBRE
Inauguration déchetterie le VENDREDI 26 SEPTEMBRE à 11h

Aiguèze le 2 Septembre 2008
Le maire

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 17 JUILLET 2008

PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le JEUDI 17 JUILLET 2008 à 18 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : VINCENT Roland, BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, BERTET Bruno, MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.
Absents : DUIVON Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, FRICAUD Annie.
Procuration : FRICAUD Annie donne procuration à BARROT Gil.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT
Le Maire ouvre la séance en annonçant la naissance de Lilou fille de Stéphanie DELLA LIBERA (conseillère) et Yan FRICAUD, petite-fille d’Annie FRICAUD (conseillère)
1/ DELIBERATION instaurant une bonification indiciaire pour la secrétaire
Le maire propose conformément aux textes régissant les régimes indemnitaires dus aux agents de la fonction publique territoriale d’attribuer l’ « indemnité d’Exercice des missions » au profit d’Alexandra CHARRET au titre de sa fonction « adjoint administratif 2e classe » à temps non complet. Cette indemnité représente la somme de 43 € par mois.
Adoptée à l’unanimité.

2/ NOUVELLE DELIBERATION CONCERNANT L’ ACQUISITION DES TERRAINS DE LA FONT :
Le Maire propose d’ annuler la délibération du 9 Juin 2008 concernant l’acquisition des terrains de la font et de la remplacer par une nouvelle délibération précisant qu’après accord des propriétaires :
- l’acquisition se fait pour l’ « euro symbolique »
- la réservation de deux places de parking pour les actuels propriétaires prendra la forme d’un bail emphytéotique.
Adoptée à l’unanimité.

3/ PREMIER BILAN MORAL DE LA FETE MEDIEVALE
Le maire souligne que la fête médiévale a connu un succès comparable à l’année dernière en termes de fréquentation même si le système de comptage des entrées à connu des défaillances .
Les tavernes ont écoulé la totalité de leur marchandise, l’ambiance a été extrèmement agréable.
Il souligne l’importance accordée à la fête donc à la promotion de notre village par le Midi Libre : deux articles en première page et deux pages complètes en « région » ce qui est important en cette période de morosité économique.
Au niveau des subventions, on apprécie l’intervention de Jean-Christian REY qui appuie notre demande auprès du conseil Général.
Le bilan financier sera dressé en réunion publique à la fin Septembre. Il sera décidé aussi à cette occasion si une 4e Fête Médiévale est envisageable pour 2009

4 / PROGRAMME et ORGANISATION DES ANIMATIONS A VENIR : flamenco et animations diverses
Compte-rendu de la journée accueil du 15 JUILLET:
peu de monde ( causes possibles : les touristes ne sont pas encore arrivés, les habitants n’ont pas participé car la date était mal choisie, le temps n’était pas très bon,etc…)
apéritif de bienvenue à partir de 11h
exposition du SGGA sur la réserve Naturelle Nationale des Gorges de l’Ardèche
14h : visite de la grotte Chabot avec Philippe GALANT de la DRAC et le bateau du SGGA
18h : visite du village avec Robert FRUTON et le Maire
20h : repas tiré du sac (une cinquantaine de participants) suivi d’un bal avec les Antibiotic’s.

PROCHAINE JOURNEE ACCUEIL : elle est prévue pour le 15 Août (le programme sera confirmé selon la disponibilité du SGGA et de la DRAC).

Arrêté autorisant l’association CULTURE ET LOISIRS à organiser un festival flamenco et règlementant le stationnement : le maire prendra un arrêté autorisant l’association Culture et Loisirs présidée par Bruno BERTET à organiser un festival FLAMENCO à l’espace lavoir les JEUDI 7, VENDREDI 8 et SAMEDI 9 AOUT 2008.

Arrêté autorisant l’organisation d’un vide greniers :
Le maire prendra un arrêté autorisant l’association « LES PITCHOUNETS » à organiser selon la réglementation en vigueur un vide-greniers sur la place du jeu de Paume le DIMANCHE 31 AOUT. L’arrêté règlementera également le stationnement et la circulation.

Soirée repas tiré du sac pour le spectacle de Michel BERTET :
Le Maire rappelle que la municipalité organise pour la population et les estivants une soirée avec Michel BERTET : le JEUDI 24 JUILLET : repas tiré du sac, chants .

Soirée Concert KATIA le SAMEDI 26 JUILLET :
Organisée par l’Association pour l’Eglise d’Aiguèze.

5 / TRANSPORT DES PERSONNES AGEES (SANS VOITURE) A PONT ST ESPRIT
Vu le peu de réponses positives reçues le conseil décide de surseoir à la mise en place du service de transport des personnes âgées à Pont st Esprit (ce service aurait pu fonctionner avec st Julien et Laval).

6 / DELIBERATION COMPTABLE MODIFICATIVE
Le Maire propose une délibération modificative pour le paiement des fournitures concernant l’abri bus du Parking du 19 Mars.
Adoptée à l’unanimité

6 / QUESTIONS DIVERSES :

INFORMATION SUR LES RACCORDEMENTS EDF : le Maire a reçu M. SOLER des services EDF. Il a exposé les changements qui vont intervenir à partir du 1er janvier 2009 sur les raccordements électriques des particuliers de part la mise en concurrence (privatisation) des services de production et de fourniture d’énergie.

PLAN CANICULE : Mireille CHABOT actualisera la liste des personnes concernées par les directives du PLAN CANICULE et leur fera parvenir une information spécifique fournie par la Préfecture.

BILAN DU PARKING PAYANT : le maire souligne le taux important des premiers jours de fonctionnement du parking payant (moyenne journalière sur les 3 premiers jours : 93). Les visiteurs sont libres d’utiliser le parking du Cèdre dans la plage des horaires payants où d’aller au parking gratuit du giet. En contre partie ils bénéficient d’une surveillance de leur véhicule jusqu’ à 20h en semaine et 21h le week-end, ils reçoivent une documentation sur le village. Les employés perçoivent un salaire de 8,78 € brut par heure, soit 52,68 € par jour de semaine et 79,02 € par jour de week-end.

PROBLEME AVEC UN EMPLOYE COMMUNAL : le conseil souhaite que le Maire règle ce problème dans les meilleurs délais.

Le 18 Juillet 2008
Le Maire

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 JUIN 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le LUNDI 9 JUIN 2008 à 20h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, VINCENT Roland, BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, FRICAUD Annie, BERTET Bruno, MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT

Le Maire ouvre la séance en saluant la naissance de Tomas MARRON le fils de Didier Conseiller municipal et Eva.

Ensuite il donne la parole à Alain CHENIVESSE qui annonce son désaccord pour vendre son terrain de La Font .

1/ PERSONNEL COMMUNAL
approbation des fiches de sécurité par rapport aux tâches de chacun : les fiches de sécurité sont mises à jour pour chaque employé. Elles listent les tâches qui incombent à chacun et les risques qui y sont associés ainsi que les moyens de protection correspondant. Le Maire rencontrera avec un adjoint les employés individuellement pour leur présenter cette fiche et faire le point sur les attributions de chacun.

embauche des emplois saisonniers de surveillance de parking : les 4 candidatures sont examinées. Seulement deux correspondent aux critères (notamment les dates de disponibilité), l’un des candidats a déjà une expérience d’agent de sécurité (police municipale, agent de médiation, stages en police nationale et chez les pompiers).
Sont donc recrutés pour la période retenue du 14 Juillet au 15 Août :
- pour la semaine : Lundi, Mardi, Mercredi, jeudi, Vendredi de 14h à 20H : David COUSSERANS (formation d'AGENT PREVENTION ET SECURITE)

- pour le week-end : Samedi et Dimanche de 12h à 21 h :

2/ FAIRE LE POINT SUR LES ARRETES DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT POUR LA SAISON ESTIVALE

Le maire donne le détail des arrêtés qu’il a pris :
Arrêté général de circulation et stationnement en période estivale.
Arrêté concernant le passage des 500 coureurs de la cours l’ Ardéchoise le VENDREDI 20 JUIN .
Arrêté concernant le stationnement et la circulation pendant la fête médiévale.
Arrêté d’ occupation du domaine public pour les commerces.

3 / PROGRAMME et ORGANISATION DES ANIMATIONS (marchés, course cycliste Ardèchoise, Fête Médiévale, Festival flamenco et animations diverses)

MARCHES : organisation, régie, arrêté. Le premier marché estival se tiendra le JEUDI 12 JUIN. Jean-Pierre LAVASTRE est chargé du rôle de « placier » et encaissera la régie. Gil BARROT sera présent pour l’installation des commerçants.

COURSE CYCLISTE : organisation. Il est convenu de recevoir les coureurs autour d’un stand de grignotage et de dégustation de produits du terroir avec un « comité » de réception » costumé « moyen age ». Le comité d’organisation se réunira MARDI 10 JUIN pour les détails : sécurité, réception.

FETE MEDIEVALE : validation du programme, budget prévisionnel . Toutes les subventions ne sont pas confirmées. Le sponsoring se monte à ce jour à 12 599 € sur un budget prévisionnel maximum de 22 000 €.

ANIMATIONS DIVERSES POUR LA SAISON 2008 : le détail est donné sous forme de tableau.

FESTIVAL FLAMENCO : Bruno BERTET fait le point sur l’organisation du festival flamenco qui se met en place.

4 / POINT SUR LES TRAVAUX ET ACQUISITIONS

ABRI BUS : jean Paul VENTAJOL est chargé de suivre la fin des travaux : carrelage, mise en place du WC. Des grillades seront offertes à l’équipe de « Familles Rurales » pour fêter la fin des travaux.

PREAU et TOITURES : subventions, programmation des travaux, La DGE 2008 est acquise pour un montant non communiqué sur le préau et la toiture de la maire. La toiture du presbytère n’est aps éligible à la DGE en tant que local loué. Le feu vert est donné à CHARRET pour le préau.

GRENIER DE LA MAIRIE : il manque l'électricité et la peinture.

BOIS DORES : subventions : confirmation d’une participation de l’Etat de 4500 € (enveloppe parlementaire du député Jean-Marc ROUBAUD) , programmation des travaux : les travaux peuvent commencer avec le financement complémentaire de l’association Pour l’Eglise d’Aiguèze.

TERRAIN SUAU : signature chez le notaire MARDI 10 JUIN à 11h.

TERRAINS LA FONT : devant la réponse négative d’Alain CHENIVESSE à la proposition d’achat de son terrain et l’absence de réponse de la famille JOUVE, le maire contactera à nouveau les propriétaires (dont la famille JOUVE en indivision). Une procédure d’expropriation sera mise en route si la négociation ne permet pas d’avancer sur ce projet qui date d’ Octobre 2005 et dont le maire présente l’historique . En fait la démarche de négociation amiable se traduisait comme l’a précisé le notaire par des servitudes importantes et une inflation d’ exigences avec en plus un nombre important de propriétaires en indivision. De plus la présence d’emplacements privés sur un terrain public pose tout un tas de problèmes et de servitudes y compris la difficulté voire l’impossibilité d’obtenir des subventions d’aménagement du parking . En tout état de cause seul sera pris en considération l’intérêt public et en cas de réponse négative pour l’une ou l’autre des deux parcelles, il sera procédé à une démarche d’expropriation simplifiée par le fait que ces terrains sont réservés au POS pour des équipements publics.
Le conseil délibère pour une proposition amiable d'achat des terrains au prix de 10 € le m2.

ZONE PIETONNE PLACE DE L’EGLISE : rappel : cette décision a été approuvée sur proposition de la réunion publique du MERCREDI 16 AVRIL au sujet de la préparation de la saison estivale. En règlementant le stationnement, elle garantit aux riverains la possibilité de procéder au chargement et déchargement de leurs véhicules et garantit les livraisons et accès aux véhicules de secours ce qui n’est pas le cas si le stationnement est libre donc occupé par le premier arrivant.
L’interdiction de stationnement prendra effet avec la mise en place des panneaux.

5/ DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE DU PUITS DE L’ARDECHE :

Le Maire fait part du projet d’arrêté interpréfectoral. Réunion du CoDERST à NIMES le en présence du maire et de Bruno BERTET, réunion du Coderst de l’Ardèche à Privas.
Les prescriptions concernant le périmètre rapproché seront communiquées aux propriétaires dès signature. Les travaux . Copie de cet arrêté sera remise dès signature officielle aux propriétaires de parcelles situées dans le périmètre de protection rapprochée.
Nous avons demandé l’autorisation de relier les habitations existantes à la future station d’épuration intercommunale par une pompe de relevage. Nous avons contacté les organismes concernés pour préparer les travaux préconisés et envisageons l’acquisition des parcelles mitoyennes du périmètre immédiat.

6 / QUESTIONS DIVERSES :

PREPARATION DE LA REUNION D’ARDECHE CLAIRE : Gil BARROT Vice-Président du Syndicat Ardèche Claire nous donne des précisions concernant la réunion qui se tiendra à AIGUEZE le MERCREDI 11 JUIN . Deux sujets à l’ordre du jour qui nous concernent plus particulièrement : modification du débarcadère de Sauze, nettoyage du ruisseau.

MARIANNE DU CIVISME : le Maire fait part de la remise de la MARIANNE DU CIVISME Par l’ADAMA du Gard à notre commune au titre des communes dont l’électorat est ciompris entre 100 et 200 pour sa participation record aux scrutins des présidentielles et des législatives 2007.

REGLEMENT DES REUNIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE E VALCEZARD : Bruno BERTET fait part au conseil de l’ article 4 du Règlement intérieur du Conseil Communautaire. Le conseil est pour le moins surpris du contenu de cet article qui restreint dangereusement le débat démocratique.

OUVRAGE SUR LES GORGES DE L’ARDECHE : Pascal BAUME délégué au Syndicat de Gestion des Gorges de l’Ardèche présente le livre scientifique édité par le SGGA et disponible dans certaines librairies et au siège du syndicat à St REMEZE.

CONTRAT CE MAINTENANCE DES SONNERIES DU CLOCHER ET DE L’EGLISE : le projet de contrat de maintenance des Etablissements POITEVIN sera proposé comme prévu à la paroisse

Le 11 Juin 2008
Le Maire

REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL des JEUDI 24 AVRIL et LUNDI 5 MAI 2008

REUNION EXTRAORDINAIRE DU JEUDI 24 AVRIL

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le JEUDI 24 AVRIL 2008 à 19h sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.

Présents : CHABOT Mireille, BERTET Bruno, Marlène VINCENT, Pascal BAUME.

Absents excusés : DELLA LIBERA Stéphanie, FRICAUD Annie, MARRON Didier, DUIVON Ginette, BARROT Gil, VENTAJOL Jean-Paul

Procurations : MARRON Didier donne procuration à Roland VINCENT,
DUIVON Ginette donne procuration à Mireille CHABOT.
BARROT Gil donne procuration à Bruno BERTET,

Secrétaire de séance : Mireille CHABOT.


1/ ETUDE DES PROPOSITIONS POUR L’ACHAT D’UN TRACTEUR ET UNE EPAREUSE

Bruno BERTET Adjoint chargé des négociations avec les fournisseurs présente trois propositions soumises à l’avis du conseil :


MATERIEL D’OCCASION : 20 500 HT

SAME LAPALUD : 27 000 HT (tracteur seul)

DOMAINE PIERRELATTE : 28 500 € HT

Ets ANDREUX PONT ST ESPRIT : : 27 592 € HT

Ets CLAAS CRA AVIGNON : 34 900 € HT


Le conseil opte à l’unanimité pour la solution proposée par les établissements ANDREUX.
En attendant la fourniture du matériel neuf, il sera mis à notre disposition un tracteur d’occasion équipé d’une épareuse pour l’entretien des chemins.



2 / QUESTIONS DIVERSES

Préparation du village pour la saison estivale :
Rendez-vous devant la mairie le SAMEDI 3 MAI à 9h30.



Le 27 Avril 2008
Le Maire

REUNION DU LUNDI 5 MAI

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le LUNDI 5 MAI 2008 à 20h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.

Présents : DUIVON Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, VINCENT Roland, BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, FRICAUD Annie, BERTET Bruno, , VENTAJOL Jean-Paul.

Absent excusé : MARRON Didier
Procurations :MARRON Didier donne procuration à VINCENT Roland.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT.

1/ DELIBERATION BUREAU D’ETUDES TRANSPORT DES EAUX USEES :

Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour un avenant à la mission de maîtrise d’œuvre du bureau d’étude CEREG concernant la nouvelle station d’épuration.


2/ ORGANISATION DE LA SAISON ESTIVALE :

STATIONNEMENT : Considérant que le parking du 19 Mars est l’objet d’actes délictueux pendant la saison touristique, qu’il y a lieu d’expérimenter un stationnement payant pour les visiteurs, le conseil décide d’instaurer une surveillance du parking du 19 Mars assortie d’un forfait de stationnement.
Parking surveillé de 14h à 21h tous les jours y compris le dimanche, du SAMEDI 12 JUILLET au DIMANCHE 17 Août.. Participation financière des utilisateurs : forfait de 1,50 €.
Il sera donc recruté deux emplois saisonniers pour surveiller et encaisser les forfaits. Coût brut : 52 € par jour amortis par l’encaissement de 35 droits de stationnement.

CIRCULATION :
Sens interdit « sauf riverains » à l’entrée du village
Sens interdit « sauf riverains » à l’entrée du chemin du Barry dans le sens Portail haut /village

ZONES PIETONNES : placette du 1er Mai au 15 Septembre
Place de l’Eglise : elle sera mise en zone piétonne (stationnement interdit sauf livraisons, secours, déchargement de véhicules) à partir du 1er Juin. Des barrières permettront le passage d’un véhicule.

PARKINGS : terrain SUAU : les formalités d’acquisition étant pratiquement terminées, le conseil décide un apport de gravier pour le rendre propre au stationnement des véhicules arrivant de St Martin par le chemin de la roque. Jean VENTAJOL est chargé de suivre ces travaux à réaliser avant la brocante.

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : le règlement est reconduit, les commerçants autorisés à occuper le domaine public signeront un contrat avec la mairie. Un arrêté collectif sera pris par le maire précisant les règles à respecter, le montant de la redevance et autorisant les installations provisoires.
Il est décidé une augmentation proportionnelle au coût de la vie soit un tarif qui passe de 27,50 € à 29 €


PROGRAMME D’ANIMATIONS ESTIVALES :
Le programme des animations estivales prend forme.
Le conseil souhaite que le méchoui des chasseurs et la fête de la musique ne tombent pas le même jour.
Le conseil est favorable au projet de « festival du flamenco » proposé par Bruno BERTET les 7, 8 et 9 Août 2008.
Le conseil donne son accord à l’organisation d’un vide-grenier le 31 Août par l’association « les pitchounets ».
Le Maire rappelle l’importance du passage de l’ épreuve cycliste « l’Ardéchoise » le 20 JUIN en termes de promotion de notre village et souhaite une participation de chacun à l’accueil des participants.

TIRAGE DE NOUVEAUX POSTERS DE PROMOTION DU VILLAGE : de nouveaux posters de promotion de notre village seront mis au tirage.


3 / COMPTE-RENDU DES DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX et Communauté de Communes

Les syndicats intercommunaux se sont réunis.
Le Maire rappelle les problèmes de fonctionnement de la communauté de communes.
Gil BARROT a été élu vice-président du SIVA Ardèche Claire.


4 / LOCATION LOGEMENT ANCIENNE ECOLE
Le logement n’est toujours pas loué. Le conseil rejette la dernière candidature en date qui n’apporte pas les garanties suffisantes exigées par la Perception .

5 / EMPLOYE MENAGE BATIMENTS COMMUNAUX : désignation d’un autre candidat suite à la démission de Maryse COTTE.

Lettre de démission de Maryse COTTE qui n’arrive plus avec son emploi du temps actuel à assurer les 5h de ménage mensuelles. Une étude des candidatures se traduit par le désignation de Sèverine VENTAJOL qui prendra ses fonctions dès ce mois-ci.

6 / TERRAINS JOUVE et CHENIVESSE, et TERRAIN SUAU
Compte-rendu de la rencontre de Jean VENTAJOL avec le notaire
Concernant les terrains JOUVE et CHENIVESSE, vu les difficultés qui s’ajoutent et freinent les formalités, il est décidé un achat des terrains sans contre-partie au lieu d’un don pour l’euro symbolique avec conservation en pleine propriété de deux emplacements de parking par les propriétaires actuels.
La signature de l’acte du terrain SUAU est enfin en bonne voie

7 / QUESTIONS DIVERSES :

Commémoration du 8 Mai : Rendez-vous devant la mairie à 11h30, dépôt de gerbe au monument aux morts, vin ‘honneur devant la mairie.
Collecte des encombrants et cartons : depuis l’ouverture de la décheterie de St Julien de Peyrolas, il n’est plus nécessaire de collecter systématiquement les encombrants et les cartons. Par contre le service fonctionnera sur rendez-vous le premier MERCREDI de chaque mois pour les personnes âgées de la commune.

Abri bus : les travaux menés par « familles rurales » sont bientôt terminés sous la surveillance et les conseils de Jean VENTAJOL.

Préau : le dossier de demande de participation au titre de la DGE a été accepté par la Préfecture, mais on ne connaît pas encore le montant de la subvention. Le permis de construire est en cours d’élaboration.

Bois Dorés et tableau de la Vierge : subvention « réserve parlementaire » du Député ROUBAUD : 4500 € pas de réponse de la région à ce jour.

Réparation des peintures de l’Eglise : Mme WEISS attend la mise en place d’un échafaudage pour réparer les peintures qui se décollent au plafond dans la « chapelle de la vierge ».

Vidéo surveillance de l’Eglise : l’installation d’une vidéosurveillance dans l’Eglise par l’association de la paroisse est soumise à déclaration auprès de la Préfecture.

Déclaration d’Utilité Publique du captage « puits de l’Ardèche » : on a reçu le projet d’arrêté des préfets du Gard et de l’Ardèche. Réunion à la DDASS à Nîmes le 13 Mai 2008. La municipalité sera représentée par le maire et Bruno BERTET.

Travaux à demander au SIVOM pour 2009 : première proposition :finir le trottoir à l’ entrée du village avec demande des subventions « amendes de police » au titre de l’amélioration de la sécurité des piétons.

Foire a la Brocante du LUNDI 12 MAI : Buvette tenue par l’association « les paysans d’Aiguèze », vente de T shirts. Apéritif offert par les organisateurs (brocanteurs et mairie) aux personnalités, responsables d’associations et conseillers municipaux. Mise en place des panneaux le LUNDI à partir de 7h.
Le maire a pris un arrêté organisant le stationnement et la circulation aisni que la circulation des secours.

Transport des personnes âgées de la commune vers Pont St Esprit : le conseil est favorable à l’organisation d’un transport des personnes âgées de la commune à Pont St Esprit dans des conditions qui seront examinées avec les communes de LAVAL et St JULIEN. C’est Mireille CHABOT qui est chargée du dossier. Le conseil délibère pour mettre en place une étude de ce projet intercommunal.

Marché estival et commerçants ambulants : le Marché estival commencera le JEUDI 12 JUIN, les tarifs seront majorés, passant de 1,50 € le ml en 2004 à 1,80 € . Deux commerçants : poissonnerie et légumes passeront le JEUDI toute l’année. Bruno BERTET est chargé de la mise en place du marché et de l’installation des nouveaux commerçants.

Panneaux des PLUS BEAUX VILLAGES DE France : la paroisse et l’association « pour l’Eglise d’Aiguèze » prendront à leur charge l’acquisition d’un panneau, un deuxième panneau pourrait être pris en charge par l’association des Commerçants. Les trois entrées du village seraient ainsi signalées.

Association « Princesse courage » : Ginette DUIVON expose le problème vital auquel est confronté une famille spriripontaine qui pourrait être résolu par une opération au Canada. Le conseil décidé de verser une subvention de 100 € au titre du CCAS et de mettre à la disposition des administrés une urne pour collecter les dons individuels

REUNION DU CONSEIL DU 1er AVRIL 2008

PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 1er AVRIL 2008 à 20h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, BARROT Gil, CHABOT Mireille, BERTET Bruno, FRICAUD Annie, MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.
Absents excusés : Marlène VINCENT, Pascal BAUME.
Procurations : Marlène VINCENT donne procuration à Roland VINCENT, Pascal BAUME donne procuration à Mireille CHABOT.
Secrétaire de séance : Stéphanie DELLA LIBERA .
1/ COMPTE ADMINISTRATIF et COMPTE DE GESTION
La secrétaire détaille le compte administratif et le compte de gestion .
Le conseil constate la concordance des deux comptes.
BUDGET GENERAL : EXCEDENT GLOBAL 39 062,23 €
BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT : EXCEDENT GLOBAL 39 385,28 €
Le maire se retire pendant le vote du compte de gestion qui est adopté à l’unanimité.
2 / ADOPTION DU BUDGET GENERAL, DU BUDGET EAU et ASSAINISSEMENT et du CCAS
La secrétaire détaille les budgets :

BUDGET GENERAL : Le budget s’équilibre pour 331 870 € sans qu’il soit nécessaire d’augmenter les impôts locaux.
Sans augmenter les taux on touchera grâce à l’augmentation des bases d’imposition environ 3000 € de plus.
BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT : Le budget eau et assainissement s’équilibre pour un total de 245 288 €
BUDGET CCAS : Le compte administratif et le compte de gestion font apparaître un montant de 235,49 €, identique au budget 2007, donc sans dépenses. Il est reconduit au budget 2008 .
Le maire remercie la secrétaire pour avoir présenté le budget après son temps de travail.
Les trois budgets sont adoptés à l’unanimité par chapitres.
BUDGET PREVISIONNEL TOTAL DE LA COMMUNE POUR 2008 : 331 870 € + 245 288 € + 235,49 € = 577 393,49 €

3 / REPARTITION DES CONSEILLERS DANS LES DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUTAIRES :
VALCEZARD
4 titulaires : VINCENT Roland, VENTAJOL Jean-Paul, BERTET Bruno, BARROT Gil et 1 délégué au transfert des charges : VINCENT Marlène

ARDECHE CLAIRE Titulaire : BARROT Gil Suppléant : BAUME Pascal

SGGA (Syndicat de Gestion des gorges de l’Ardèche) Titulaires : VINCENT Roland, BAUME Pascal Suppléant : BARROT Gil

SIVOM (voirie, DFCI) Titulaires : VENTAJOL Jean-Paul, MARRON Didier Suppléants : BERTET Bruno, DUIVON Ginette

SYNDICAT D’ELECTRIFICATION Titulaires : BERTET Bruno, BAUME Pascal Suppléants : MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul

SITDOM (traitement des ordures ménagères) Titulaire : CHABOT Mireille Suppléant : DUIVON Ginette

SPAC (collecte des Ordures Ménagères) Titulaires : VENTAJOL Jean-Paul, BARROT Gil Suppléants : BERTET Bruno, FRICAUD Annie

SIIG (cadastre numérisé) Titulaire : VINCENT Roland Suppléant : DELLA LIBERA Stéphanie

SYNDICAT A VOCATION SCOLAIRE (collège Pont St Esprit) Titulaires : CHABOT Mireille, VINCENT Marlène Suppléant : DELLA LIBERA Stéphanie

SIESB (lycée Bagnols sur Cèze) Titulaires : CHABOT Mireille, VINCENT Marlène Suppléant : DELLA LIBERA Stéphanie

SIGAC (assainissement collectif Aiguèze st Julien) Titulaires : VINCENT Roland, BERTET Bruno Suppléant : VENTAJOL Jean-Paul

DECHETTERIE Titulaires : MARRON Didier, DUIVON Ginette Suppléant : FRICAUD Annie

COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE DES GORGES DE L’ARDECHE Titulaire : BARROT Gil Suppléant : BAUME Pascal

CCAS CHABOT Mireille, VINCENT Roland, DUIVON Ginette, FRICAUD Annie

GESTION DU CIMETIERE : VENTAJOL Jean-Paul

COMMISSION DES IMPOTS LOCAUX
VINCENT Roland plus 6 membres titulaires et 6 suppléants choisis par l’administration fiscale sur une liste de 24 propositions du conseil suivant des critères bien définis.

CRECHE DE ST PAULET Marlène VINCENT et Stéphanie DELLA LIBERA

OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE Marlène VINCENT

ECOLE DE St JULIEN Mireille CHABOT, Ginette DUIVON

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Titulaires : VINCENT Roland, CHABOT Mireille, BARROT Gil, BERTET Bruno, VENTAJOL Jean-Paul Suppléants : DUIVON Ginette, BAUME Pascal

4 / QUESTIONS DIVERSES

Emploi du temps de la secrétaire à compter du 1er Avril :
titularisation sur 28h hebdomadaire soit :
LUNDI : 8h - 12h et 13h – 17 h , MARDI : 8h - 12h , MERCREDI : 8h - 12h et 13h - 17h , JEUDI : 8h - 12h , VENDREDI : 8h - 12h
Rappel : ouverture au public : MARDI, MERCREDI, JEUDI et VENDREDI de 10h à 12h.

Étude d’une proposition des Bâtiments de France concernant un permis de construire :
le conseil apporte quelques observations concernant la proposition de l’architecte des bâtiments de France sur un permis de construire afin de mieux l’intégrer dans son environnement.

Lettre du Maire à la DDE :
le conseil approuve la lettre qui sera adressée à la DDE concernant son accord tacite malgré l’avis défavorable du maire pour une construction en zone de protection agricole d’un mur de clôture de 445m de périmètre sur 2m de hauteur à des fins non agricoles.


Fixer la réunion publique de préparation de la saison estivale : la réunion publique de préparation de la saison estivale est fixée au MERCREDI 16 AVRIL à 20h30 dans la salle du Conseil. Une liste de propositions servant de base de travail est approuvée par le conseil.

Ci-dessous ce que je propose pour alimenter cette première réunion sachant qu’en fin de compte c’est le conseil qui prendra les décisions.

1 / ZONE PIETONNE
2 / STATIONNEMENT
3 / CIRCULATION
4 / OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
5 / PROMOTION DU VILLAGE
6 / JOURNEES ACCUEIL
7 / PROGRAMME FESTIF
8 / PREPARATION DU VILLAGE:

Repas des aînés : il aura lieu au restaurant RIEU à ORGNAC le Dimanche 13 Avril à 12h avec animation musicale (les antibiotic’s). A partir de cette année, seuls les ayants droit excusés de plus de 70 ans recevront un colis de compensation (alors que depuis 2001, tous les absents recevaient un colis)

Débroussaillage des chemins : il est décidé d’acheter un tracteur équipé pour le débroussaillage des chemins. Bruno BETET est chargé d’obtenir trois devis.

Assemblée générale des PBVF : l’Assemblée générale des Plus Beaux Villages de France aura lieu cette année à RIQUEWIHR en Alsace les Samedi 17 et Dimanche 18 MAI . Le maire et son épouse représenteront notre village ainsi que Ginette DUIVON ( noter que les frais : voyage, hébergement et repas sont à leur entière charge)

Course l’Ardéchoise : la course « l’Ardéchoise » traversera notre village le VENDREDI 20 JUIN. Il s’agit d’un évènement très important et médiatique situé à quelques jours de la Fête Médiévale. Un appel sera lancé à la population pour organiser l’accueil des participants.

Bail pâturage JP LAVASTRE : Jean-Pierre LAVASTRE souhaite signer un bail avec la commune pour faire paître ses ânes. Le conseil émet un avis favorable.

Distribution du mensuel « mairie-infos » : Mireille CHABOT et Ginette DUIVON effectueront le village, Marlène VINCENT les écarts, Jean VENTAJOL la Roque, Blanchisserie et Piolenc , Didier MARRON et Gil BARROT la Roquette.

ATV1 : le maire et les conseillers disponibles assisteront à la présentation de la nouvelle version d’ATV1 (journal d’info du terroir sur Internet) le jeudi 17 Avril à 18h au « Mas de l’olivier » à Pont St Esprit.

Réunions du Conseil : elles auront lieu mensuellement le LUNDI à 20h30

Le 2 Avril 2008
Le Maire

REUNION D'INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 15 MARS 2008

REUNION D’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 15 MARS 2008

PRÉSENTS

Le nouveau Conseil Municipal s’est réuni le SAMEDI 15 MARS 2008 à 18h45 convoqué par l’ancien maire Roland VINCENT, sous la Présidence du doyen de l’assemblée : Jean-Paul VENTAJOL, puis sous la Présidence du nouveau Maire : Roland VINCENT.

Présents : DUIVON Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, VINCENT Roland, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, BERTET Bruno, MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.

Absents excusés : BARROT Gil, FRICAUD Annie.

Procurations : BARROT Gil a donné procuration à VINCENT Roland
FRICAUD Annie a donné procuration à DELLA LIBERA Stéphanie.

Secrétaire de séance : Didier MARRON est désigné secrétaire.


1 / INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL et ELECTION DU MAIRE

Le Maire sortant expose au conseil et au public qu’il convient dans les délais impartis par la loi d’installer le nouveau conseil municipal 2008/2014. Il donne la présidence de la séance au doyen des conseillers : Jean-Paul VENTAJOL qui rappelle les résultats du scrutin du 9 Mars 2008 :


Inscrits : 173
Votants : 151
Blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 149
Majorité absolue : 75

Sont élus au premier tour :

DUIVON Ginette : 135
DELLA LIBERA Stéphanie : 135
VINCENT Roland 128
BARROT Gil : 128
VINCENT Marlène : 126
BAUME Pascal : 125
CHABOT Mireille : 124
BERTET Bruno : 121
FRICAUD Annie : 118
MARRON Didier : 118
VENTAJOL Jean-Paul : 116

Il propose aux conseillers d’élire le nouveau maire à bulletins secrets.
Le dépouillement est effectué par le benjamin de l’assemblée : Didier MARRON.
Roland VINCENT est élu Maire à l’unanimité : 11 voix.

Le Maire nouvellement élu remercie le conseil municipal de l’avoir désigné et la population pour la confiance qu’elle a apportée à sa liste. Il s’engage à servir les intérêts du village et de ses habitants avec justice et équité.



2 / DELIBERATION FIXANT LE NOMBRE D’ADJOINTS ET LEURS ATTRIBUTIONS

Le maire propose de fixer à trois le nombre des adjoints :

1 / Adjoint chargé de l’action sociale, des manifestations de convivialité, de l’accueil du tourisme, des relations avec les associations, du suivi administratif du personnel communal, des plans canicules et grand froid, du remplacement du maire en cas de vacance.

2 / Adjoint chargé de la vie du village : assainissement et distribution de l’eau, organisation des fêtes et marchés, relations avec les commerces du village, fleurissement et entretien du village,

3 / Adjoint chargé de la vie des hameaux « La Roquette » et « la Blanchisserie », de l’ensemble des travaux (autres que eau et assainissement) et du suivi des cours d’eau : Ardèche et Ruisseau Aiguèze.

Délibération adoptée à l’unanimité.


3 / ELECTION DES ADJOINTS :

Sont élus à bulletins secrets :

1er adjoint : Mireille CHABOT : 11 voix
2e adjoint : Bruno BERTET : 11 voix
3e adjoint : Gil BARROT : 11 voix


4 / DELIBERATION FIXANT LES INDEMNITES VERSEES AU MAIRE ET AUX ADJOINTS

Le maire propose de fixer les indemnités dues au Maire et aux trois adjoints conformément aux textes en vigueur à compter de leur nomination : soit

Maire : 17 % de l’indice 1015 soit 636,01 € brut
Adjoint :6,6 % de l’indice 1015 soit 246,92 € brut

Délibération adoptée à l’unanimité.



5 / HOMMAGE NATIONAL AUX COMBATTANTS DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE

Le Maire fait part du fax reçu le jour même de la Préfecture invitant les municipalités à commémorer le souvenir des combattants de la première Guerre Mondiale à l’occasion des obsèques nationales du dernier « poilu » M. Lazare PONTICELLI, le 17 Mars 2008 à 11 h.

Le Conseil décide :

- mise des drapeaux en berne toute la journée du Lundi 17 Mars
- sonnerie des glas à 11h
- recueillement devant le Monument aux Morts à 11 h.

Le Maire conclut la réunion par quelques mots de remerciements, d’engagement pour les six années à venir dans la continuité des actions menées et avec le souci de protéger le village, ses atouts touristiques et agricoles et ses habitants. Il invite la population présente à partager un apéritif convivial.

Le 16 Mars 2008
Le Maire

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 FEVRIER 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 21 FEVRIER 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le Jeudi 21 Février 2008 à 19h sous la Présidence du Maire, Roland VINCENT.
Présents : Guy REYNAUD, Mireille CHABOT, Bruno BERTET, Annie FRICAUD, Gil BARROT, Didier MARRON
Absents : Georges JARNIAS et Odile BOULOT
Mireille CHABOT est désignée secrétaire.

1 / DELIBERATION de DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA 3e FETE MEDIEVALE

Le Maire expose au conseil qu’il convient de prendre une délibération sollicitant l’aide des institutions pour l’organisation de la 3e Fête Médiévale dont l’impact sur le tourisme local régional est indiscutable.
Le budget prévisionnel pour 2008 se monte à un total évalué à 22 000 €
Une subvention est donc demandée au Conseil Régional, au Conseil Général et à la Communauté de Communesqui avaient participé l’année dernière.

Délibération adoptée à l’unanimité.

2 / DELIBERATION COMMUNAUTE DE COMMUNES : modification statutaire concernant le SPANC

A la demande de la Communauté de Communes, le conseil délibère sur une modification de la compétence « assainissement autonome ».
Le Maire expose que dans le cadre du SPANC, la communauté de communes a délibéré pour modifier la compétence et préciser les missions du SPANC en permettant la mise en place d’un programme de réhabilitation de l’assainissement non collectif.

La compétence serait ainsi modifiée :
« - contrôle des assinissements non collectifs : mise en place et gestion d’un SPANC (service public d’assainissement non collectif)
- mise en place de la réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif. »

Délibération adoptée à l’unanimité.



3 / ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE POUR LE PREMIER TOUR DES MUNICIPALES :
9 MARS 2008 :

Scrutin du 1er tour des élections municipales : DIMANCHE 9 MARS 2008.
Répartition des conseillers . La 3e place du bureau de vote sera confiée aux nouveaux candidats.


8h – 10h
Roland VINCENT - Guy REYNAUD
10h - 12h
Odile BOULOT - Annie FRICAUD
12h - 14h
Gil BARROT - Didier MARRON
14h - 16h
Mireille CHABOT - Guy REYNAUD
16h - 18h
Roland VINCENT - Bruno BERTET




3 / DEMANDE D’UN COMMERCE DE LEGUMES : un passage hebdomadaire en camion

Le Conseil répond favorablement à la demande d’un commerçant de fruits et légumes (« Au panier Provençal » St JULIEN DE PEYROLAS) pour une vente « au camion » le MARDI matin.

4 QUESTIONS DIVERSES

Demande de travaux en zone agricole : le conseil confirme son avis défavorable à la construction d’un mur de clôture de 2m de haut autour d’un terrain situé en zone agricole non constructible, strictement réservée à l’exploitation agricole . Il rappelle son opposition à la fourniture d’eau ou d’électricité dans ce type de zone hors des conditions règlementaires.

Entretien des chemins (débroussaillage) : le conseil entame une réflexion sur le débroussaillage des chemins suite au forfait du tracteur de Jean-Pierre LAVASTRE.

Comprimés d’iode : le maire signale qu’il a appliqué les consignes préfectorales précisant que les mesures de distribution d’iode en cas de problème avec les centrales atomiques voisines étaient étendues à toutes les communes du département. Il s’est rendu à la pharmacie de l’hôpital local de PONT St ESPRIT qui lui a remis les 21 boîtes soit 210 comprimés. Ces boites seront stockées dans les locaux communaux sous le contrôle d’un pharmacien d’officine privée. Les comprimés seront distribués à la population selon certaines priorités précisées sur ordre du préfet en cas de problème majeur.

Brocante de Pentecôte : une brocante réservée aux professionnels se tiendra sur les places du village le LUNDI 12 MAI « lundi de Pentecôte »

Repas des anciens : le maire propose d’anticiper le résultat des élections en fixant une date pour le traditionnel repas offerts aux anciens de la commune. Mireille CHABOT est chargée de prendre les contacts nécessaires pour une date entre le 15 Mars et le 15 Avril.


En conclusion de cette dernière réunion du conseil municipal, le maire remercie l’équipe qui a présidé aux destinées de la commune depuis le11 Mars 2001 et lui propose de se retrouver autour d’un repas à l’auberge sarrasine (aux frais exclusifs des conseillers).


Le 25 Février 2008
Le Maire

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 JANVIER 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 JANVIER 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le Jeudi 10 Janvier 2008 à 20h30 sous la Présidence du Maire, Roland VINCENT.
Présents : Guy REYNAUD , Mireille CHABOT, Gil BARROT, Odile BOULOT, et Didier MARRON
Absents : Bruno BERTET, Annie FRICAUD, Georges JARNIAS
Procuration : Bruno BERTET donne procuration à Roland VINCENT.
Mireille CHABOT est désignée secrétaire.

1 / DELIBERATION SUR LES TARIFS 2008 : à encaisser par la régie municipale

Photocopies Noir et blanc et photocopies couleur : depuis l’acquisition d’un nouveau photocopieur, Noir et Blanc et couleur, il convient de fixer le prix demandé aux habitants du village pour les photocopies privées.
Après avoir estimé le prix de revient des copies, le maire propose les tarifs suivants.
Photocopie Noir et Blanc format A4 : 0,15 €
Photocopie couleur format A4 : 0,50 €
Photocopie Noir et Blanc Format A3 : 0,30 €
Photocopie Couleur Format A3 : 1,00 €

Guide et carte des PBVF : la mairie met en vente le GUIDE OFFICIEL des PLUS BEAUX VILLAGES DE France (dernière édition Reader’s Digest) ainsi que la carte routière recensant les PBVF. Les tarifs fixés par l’éditeur sont les suivants :
GUIDE OFFICIEL (édition 2007/2008) : 15,98 €
CARTE ROUTIERE (édition 2007/2008) : 8 €
ALBUM « LES PLUS BEAUX VILLAGES DE France (sur commande) : 32,95 €

DVD de photos de la fête médiévale : la mairie a réalisé un DVD lisible sur ordinateur (permettant donc un tirage de photos) et sur lecteur DVD compilant 650 photos de la 2e Fête Médiévale. Il est en vente au secrétariat. Le conseil fixe à 6 € le prix de ce DVD.
L’encaissement de ces différents produits sera effectué par la régisseuse adjointe Alexandra CHARRET, en liquide ou en chèque à l’ordre de « Trésor Public »
Délibération approuvée à l’unanimité.

2 / FAIRE LE POINT SUR LES ACTIONS EN COURS :

DUP du puits de l’Ardèche : on attend le rapport du commissaire enquêteur qui a bouclé ses réunions publiques le 28 Décembre. Nous publierons alors le règlement de la zone de protection immédiate du captage qui concerne essentiellement le quartier de la Blanchisserie. Il appartiendra à la mairie de faire respecter ces prescriptions et d’effectuer les travaux de protection qui seront préconisés.

Four de la Roquette : le Maire fait le point sur les travaux de réfection du bâtiment qui ont été réalisés par « Familles Rurales ». Il reste bien sûr à régler le problème de la cheminée, et les menuiseries.
Bilan Financier pour cette première étape : réfection et rejointoiement des murs (intérieur et extérieur), réfection complète de la toiture avec isolation thermique :

DEPENSES
Facture 1 ROULETTE 1 354,84 €
PAIEMENT : Association « AIGUEZE HIER et AUJOURD’HUI » 1 354,84 €
DEPENSES : Facture 2 ROULETTE : 3 504,15 €
Facture CHAUSSON : 1 113,74 €
PAIEMENT MAIRIE : 4 617,89 €

TOTAL : 5 972,73 €

A noter que la mairie a versé une subvention de 3200 € au titre des travaux réalisés par « familles rurales » en 2007.
Cette somme n’apparaît pas dans ce décompte.

Signalisation du hameau de la Roquette : en l’absence d’Annie FRICAUD qui suit ce dossier, le conseil remet sa décision à plus tard.

Peintures de l’Eglise : une nouvelle lettre a été adressée à l’architecte M. NAFYLIAN pour la maintenance des peintures de l’Eglise.

Électrification des sonneries du clocher : une lettre sera adressée à l’entreprise POITEVIN pour une réception officielle des travaux. Des pièces complémentaires ont été demandées par le Conseil Régional pour le versement de sa subvention de 4500 €.

Terrains La Font et la Roque : le maire s’est rendu chez le notaire pour accélérer les formalités concernant l’acquisition des terrains JOUVE et CHENIVESSE quartier le Font et SUAU quartier la Roque.

Station d’épuration : confirmation de la validation du projet définitif de la nouvelle station d’épuration intercommunale qui va permettre la poursuite de l’instruction du projet de transport de nos effluents et du raccordement du quartier de la blanchisserie et du camping des Cigales.

Enfouissement le Cèdre/les Hières : le conseil souhaite que le travail se termine au plus tôt : démontage du réseau télécoms, et remise en place de l’éclairage du square de la Vierge. Le conseil souhaite récupérer les poteaux bois pour délimiter le terrain de boules.

Abri bus et sanitaires Parking du 19 mars : le maire déplore l’excès de zèle du service instructeur pour ce projet de 10m2 qui va retarder considérablement sa réalisation.

Toitures mairie et presbytère : le conseil souhaite que ces travaux attribués à l’entreprise CHARRET soient terminés avant la saison touristique.

3/ ETUDE DES CANDIDATURES POUR L’EMPLOI « entretien des locaux communaux »

Rappel : la mairie recherche une personne acceptant de faire 5 heures de ménage par mois dans les locaux communaux. A ce jour trois candidatures ont été reçues. La date limite étant fixée au 15 Janvier, un prochain conseil désignera la candidature retenue.

4/ DGE POUR 2008

Par mail daté du 2 Janvier on nous demande de déposer nos projets DGE 2008 pour le 1er février.
Le délai est particulièrement court.
Le maire propose que le financement du projet « aménagement d’un parking sécurisé gratuit pour les résidents empêchés de stationner dans le village pendant la saison estivale » sur les terrains de la Font soit proposé pour la DGE 2008 pour 30%, Conseil général 30% et Conseil Régional 20%. Un chiffrage a été demandé à l’entreprise RENOVAT par l’intermédiaire de Jean VENTAJOL.


5 / ARRETE POUR DETAILLER LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Suite à la délibération prise à la demande du Préfet lors du dernier conseil, le Maire détaille l’arrêté qu’il va prendre pour assurer la protection des habitants en cas d’annonce de crue.
· Cours d’eau : le ruisseau Aiguèze (référence à la crue de 2002)
· Population concernée : mas du sabotier : maison FRETZ, quartier de la Roquette : maison GENDRIER, quartier de la Mazade : maison PRIVAT, quartier de Piolenc : maison GUIGUE, quartier de la Blanchisserie.
· Avertissement de la population concernée par téléphone lors des alertes météo de niveau 3 et des alertes crues (ces alertes étant émises par la préfecture)
· M. Guy REYNAUD 1er Adjoint est chargé d’alerter par téléphone sinon directement : les familles FRETZ, GENDRIER et PRIVAT.
· Le Maire (ou l’adjoint Bruno BERTET) est chargé d’alerter par téléphone sinon directement la famille GUIGUE. Le cas de la Blanchisserie ne pose pas de problème sauf pour une personne en campement estival qui sera avertie par le Maire ou l’adjoint Bruno BERTET.


7 / FACTURATION EAU/ASSAINISSEMENT
Une bonne nouvelle pour les factures d’eau : les nouveaux tarifs de la redevance FNDAE qui étaient annoncés pour 2008 seront échelonnés progressivement pour atteindre le niveau prévu seulement en 2012.


8 / QUESTIONS DIVERSES :

Apéritif vœux 2008 : déroulement de la cérémonie des vœux : 1/ présentation d’un vidéo montage « bilan municipal de 2001 à 2008 » (450 photos) 2/ Discours du maire 3/ remise d’un cadeau aux doyens (Marguerite FABREGUE et Robert DE TRAXEL) et au personnel communal 4/ Remises des prix du concours des maisons décorées pour Noël (association les Pitchounets ») 5/ Apéritif

Archives communales : une inspection des archives communales s’est déroulée le 13 Novembre 2007. Les conditions de conservation des archives sont correctes. « Les efforts de la commune pour assurer la préservation de son patrimoine méritent d’être soulignés ». Le représentant du Préfet souligne néanmoins qu’une délibération du conseil doit être prise pour régulariser l’autorisation de conserver l’ensemble des fonds y compris les archives anciennes à la mairie sous réserve de quelques aménagements (armoires métalliques) en soulignant « que les soins apportés à la gestion des archives ainsi que l’intention d’aménager un nouveau local (travaux en cours au grenier) justifieraient tout à fait que votre commune soit autorisée à conserver l’ensemble des fonds en Mairie. Le rapport souligne aussi la qualité du travail de Didier VENTAJOL.
Le conseil délibère à l’unanimité pour demander une dérogation pour la conservation des archives

Transfert de concession : la reprise d’une concession dans le cimetière a fait l’objet d’une question auprès du notaire qui nous précisera la marche à suivre dans ce cas bien précis.

Demande de subvention de l’Ecole de St Julien de Peyrolas : classe de découverte.
Le conseil est favorable à une participation financière au budget de la classe de neige projetée par l’Ecole de St Julien de Peyrolas pour les élèves aiguézois au même niveau que celle accordée à ceux scolarisés à st Martin. On attend néanmoins des précisions sur l’organisation de ce séjour (date, lieu, durée, coût et financement).

A Aiguèze le 11 Janvier 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 31/01/2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 31 JANVIER 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le Mercredi 31 Janvier 2008 à 190h sous la Présidence du Maire, Roland VINCENT.
Présents : Guy REYNAUD, Mireille CHABOT, Bruno BERTET, Annie FRICAUD et Odile BOULOT,
Absents, Georges JARNIAS, Gil BARROT, Didier MARRON
Mireille CHABOT est désignée secrétaire.

1 / DELIBERATION de DEMANDE DE LA DGE 2008

Le dernier conseil avait décidé de demander la DGE pour le projet « aménagement d’un parking sécurisé pour les habitants du village situés en zone piétonne ». Les formalités d’acquisition des terrains n’étant pas terminées et le projet d’aménagement pas entièrement bouclé, cette opération est reportée.
Le maire propose donc de demander la DGE pour les travaux de réfection des toitures : mairie, ancien presbytère et préau de l’ancienne école.
Le projet global se monte à :
Toiture mairie :
Toiture ancien presbytère :
Toiture préau :
Ce projet fera également l’objet d’une demande de subvention auprès du Conseil général.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

2 / CHOIX D’UN CANDIDAT POUR 5heures mensuelles de MENAGE POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUX :

Après avoir défini des critères « objectifs » de choix, le Conseil étudie les quatre demandes. C’est la candidature de COTTE Maryse qui, répondant à tous les critères, est retenue à l’unanimité.
Mireille CHABOT adjointe déterminera avec elle un emploi du temps pour l’entretien des locaux communaux à raison de 5h par mois.

3/ DELIBERATION POUR LA COUPE AFFOUAGERE

Le conseil délibère pour l’attribution d’une nouvelle coupe affouagère proposée par l’ONF gestionnaire des bois communaux.
Parcelle de BAUJUAN pour 18 ha
Répartition des lots par feu (c'est-à-dire par famille résidant effectivement dans le village) et par tirage au sort.
Début de la coupe : 1er Novembre 2008 pour 3 ans dont une année de « mise au pillage »
Participation financière des affouagistes : elle passe de 150 € à 170 € remise par chèque à l’ordre du Trésor Public » lors de l’inscription.
Jean-Pierre LAVASTRE est chargé dans le cadre de son travail d’employé communal de la gestion de cette coupe avec paiement d’heures supplémentaires dans la limite totale de 20h. Il sera assisté de Didier MARRON et Alain BAUME.
Délibération adoptée à l’unanimité.

4 / DELIBERATION POUR RENOUVELER LA DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR LES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT Cèdre/Hières :

Notre demande de subvention pour les travaux d’enfouissement quartier Cèdre/Hières n’ayant pas été retenue au titre de la « dotation pour équipement 2007 » le Conseil général nous autorise à renouveler notre demande, les travaux n’étant pas encore terminés.
Rappelons que la DGE 2007 nous a été refusée, que nous avons donc consacré la totalité de la « dotation de solidarité » du Conseil général 2007/2008 pour cette opération (8000 €) et que nous attendons le montant de l’aide du syndicat d’électrification.

Délibération adoptée à l’unanimité.


5/ QUESTIONS DIVERSES :

- demande CHENIVESSE Michel ; la demande de planter une vigne en treille le long de la D180 reçoit un avis favorable du conseil mais c’est la DDE qui est compétente pour donner son accord puisque ce projet concerne la route départementale. Une réponse lui sera faite dans ce sens.

- location du logement ancienne école : le logement de l’ancienne école sera vacant à compter du 1er Mars 2008. Les candidatures pour une location (tarif de 600 € mensuel) sont d’ores et déjà reçues en mairie.

- projet d’une animation dans les caves à la mi-juin : par l’intermédiaire de l’office de tourisme inter communautaire, il est proposé une animation dans les caveaux volontaires à la mi-juin, à l’initiative des propriétaires. Le conseil est favorable à ce projet et est prêt à le soutenir pour les producteurs de vin de notre commune.

- titularisation d’Alexandra CHARRET : le conseil émet un avis favorable à la titularisation de la secrétaire au poste d’adjoint administratif 2e catégorie à compter du 1er Avril 2008 pour un temps de travail porté à 28h hebdomadaires. Délibération à l’unanimité.

A Aiguèze le 1er février 2008