REUNION DU CONSEIL DU 1er AVRIL 2008

PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 1er AVRIL 2008 à 20h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, BARROT Gil, CHABOT Mireille, BERTET Bruno, FRICAUD Annie, MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.
Absents excusés : Marlène VINCENT, Pascal BAUME.
Procurations : Marlène VINCENT donne procuration à Roland VINCENT, Pascal BAUME donne procuration à Mireille CHABOT.
Secrétaire de séance : Stéphanie DELLA LIBERA .
1/ COMPTE ADMINISTRATIF et COMPTE DE GESTION
La secrétaire détaille le compte administratif et le compte de gestion .
Le conseil constate la concordance des deux comptes.
BUDGET GENERAL : EXCEDENT GLOBAL 39 062,23 €
BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT : EXCEDENT GLOBAL 39 385,28 €
Le maire se retire pendant le vote du compte de gestion qui est adopté à l’unanimité.
2 / ADOPTION DU BUDGET GENERAL, DU BUDGET EAU et ASSAINISSEMENT et du CCAS
La secrétaire détaille les budgets :

BUDGET GENERAL : Le budget s’équilibre pour 331 870 € sans qu’il soit nécessaire d’augmenter les impôts locaux.
Sans augmenter les taux on touchera grâce à l’augmentation des bases d’imposition environ 3000 € de plus.
BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT : Le budget eau et assainissement s’équilibre pour un total de 245 288 €
BUDGET CCAS : Le compte administratif et le compte de gestion font apparaître un montant de 235,49 €, identique au budget 2007, donc sans dépenses. Il est reconduit au budget 2008 .
Le maire remercie la secrétaire pour avoir présenté le budget après son temps de travail.
Les trois budgets sont adoptés à l’unanimité par chapitres.
BUDGET PREVISIONNEL TOTAL DE LA COMMUNE POUR 2008 : 331 870 € + 245 288 € + 235,49 € = 577 393,49 €

3 / REPARTITION DES CONSEILLERS DANS LES DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUTAIRES :
VALCEZARD
4 titulaires : VINCENT Roland, VENTAJOL Jean-Paul, BERTET Bruno, BARROT Gil et 1 délégué au transfert des charges : VINCENT Marlène

ARDECHE CLAIRE Titulaire : BARROT Gil Suppléant : BAUME Pascal

SGGA (Syndicat de Gestion des gorges de l’Ardèche) Titulaires : VINCENT Roland, BAUME Pascal Suppléant : BARROT Gil

SIVOM (voirie, DFCI) Titulaires : VENTAJOL Jean-Paul, MARRON Didier Suppléants : BERTET Bruno, DUIVON Ginette

SYNDICAT D’ELECTRIFICATION Titulaires : BERTET Bruno, BAUME Pascal Suppléants : MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul

SITDOM (traitement des ordures ménagères) Titulaire : CHABOT Mireille Suppléant : DUIVON Ginette

SPAC (collecte des Ordures Ménagères) Titulaires : VENTAJOL Jean-Paul, BARROT Gil Suppléants : BERTET Bruno, FRICAUD Annie

SIIG (cadastre numérisé) Titulaire : VINCENT Roland Suppléant : DELLA LIBERA Stéphanie

SYNDICAT A VOCATION SCOLAIRE (collège Pont St Esprit) Titulaires : CHABOT Mireille, VINCENT Marlène Suppléant : DELLA LIBERA Stéphanie

SIESB (lycée Bagnols sur Cèze) Titulaires : CHABOT Mireille, VINCENT Marlène Suppléant : DELLA LIBERA Stéphanie

SIGAC (assainissement collectif Aiguèze st Julien) Titulaires : VINCENT Roland, BERTET Bruno Suppléant : VENTAJOL Jean-Paul

DECHETTERIE Titulaires : MARRON Didier, DUIVON Ginette Suppléant : FRICAUD Annie

COMITE CONSULTATIF DE LA RESERVE NATURELLE DES GORGES DE L’ARDECHE Titulaire : BARROT Gil Suppléant : BAUME Pascal

CCAS CHABOT Mireille, VINCENT Roland, DUIVON Ginette, FRICAUD Annie

GESTION DU CIMETIERE : VENTAJOL Jean-Paul

COMMISSION DES IMPOTS LOCAUX
VINCENT Roland plus 6 membres titulaires et 6 suppléants choisis par l’administration fiscale sur une liste de 24 propositions du conseil suivant des critères bien définis.

CRECHE DE ST PAULET Marlène VINCENT et Stéphanie DELLA LIBERA

OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE Marlène VINCENT

ECOLE DE St JULIEN Mireille CHABOT, Ginette DUIVON

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Titulaires : VINCENT Roland, CHABOT Mireille, BARROT Gil, BERTET Bruno, VENTAJOL Jean-Paul Suppléants : DUIVON Ginette, BAUME Pascal

4 / QUESTIONS DIVERSES

Emploi du temps de la secrétaire à compter du 1er Avril :
titularisation sur 28h hebdomadaire soit :
LUNDI : 8h - 12h et 13h – 17 h , MARDI : 8h - 12h , MERCREDI : 8h - 12h et 13h - 17h , JEUDI : 8h - 12h , VENDREDI : 8h - 12h
Rappel : ouverture au public : MARDI, MERCREDI, JEUDI et VENDREDI de 10h à 12h.

Étude d’une proposition des Bâtiments de France concernant un permis de construire :
le conseil apporte quelques observations concernant la proposition de l’architecte des bâtiments de France sur un permis de construire afin de mieux l’intégrer dans son environnement.

Lettre du Maire à la DDE :
le conseil approuve la lettre qui sera adressée à la DDE concernant son accord tacite malgré l’avis défavorable du maire pour une construction en zone de protection agricole d’un mur de clôture de 445m de périmètre sur 2m de hauteur à des fins non agricoles.


Fixer la réunion publique de préparation de la saison estivale : la réunion publique de préparation de la saison estivale est fixée au MERCREDI 16 AVRIL à 20h30 dans la salle du Conseil. Une liste de propositions servant de base de travail est approuvée par le conseil.

Ci-dessous ce que je propose pour alimenter cette première réunion sachant qu’en fin de compte c’est le conseil qui prendra les décisions.

1 / ZONE PIETONNE
2 / STATIONNEMENT
3 / CIRCULATION
4 / OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
5 / PROMOTION DU VILLAGE
6 / JOURNEES ACCUEIL
7 / PROGRAMME FESTIF
8 / PREPARATION DU VILLAGE:

Repas des aînés : il aura lieu au restaurant RIEU à ORGNAC le Dimanche 13 Avril à 12h avec animation musicale (les antibiotic’s). A partir de cette année, seuls les ayants droit excusés de plus de 70 ans recevront un colis de compensation (alors que depuis 2001, tous les absents recevaient un colis)

Débroussaillage des chemins : il est décidé d’acheter un tracteur équipé pour le débroussaillage des chemins. Bruno BETET est chargé d’obtenir trois devis.

Assemblée générale des PBVF : l’Assemblée générale des Plus Beaux Villages de France aura lieu cette année à RIQUEWIHR en Alsace les Samedi 17 et Dimanche 18 MAI . Le maire et son épouse représenteront notre village ainsi que Ginette DUIVON ( noter que les frais : voyage, hébergement et repas sont à leur entière charge)

Course l’Ardéchoise : la course « l’Ardéchoise » traversera notre village le VENDREDI 20 JUIN. Il s’agit d’un évènement très important et médiatique situé à quelques jours de la Fête Médiévale. Un appel sera lancé à la population pour organiser l’accueil des participants.

Bail pâturage JP LAVASTRE : Jean-Pierre LAVASTRE souhaite signer un bail avec la commune pour faire paître ses ânes. Le conseil émet un avis favorable.

Distribution du mensuel « mairie-infos » : Mireille CHABOT et Ginette DUIVON effectueront le village, Marlène VINCENT les écarts, Jean VENTAJOL la Roque, Blanchisserie et Piolenc , Didier MARRON et Gil BARROT la Roquette.

ATV1 : le maire et les conseillers disponibles assisteront à la présentation de la nouvelle version d’ATV1 (journal d’info du terroir sur Internet) le jeudi 17 Avril à 18h au « Mas de l’olivier » à Pont St Esprit.

Réunions du Conseil : elles auront lieu mensuellement le LUNDI à 20h30

Le 2 Avril 2008
Le Maire