REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 17 DECEMBRE 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le MERCREDI 17 DECEMBRE 2008 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, , BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, BERTET Bruno, FRICAUD Annie, MARRON Didier, VENTAJOL Jean-Paul.

Secrétaire de séance : Mireille CHABOT Absents : DELLA LIBERA Stéphanie
Procurations : DELLA LIBERA Stéphanie donne procuration à FRICAUD Annie.

1 / DELIBERATION MODIFICATIVE DU BUDGET : illuminations de Noël
Traditionnellement en fin d’année il faut équilibrer les chapitres déficitaires avec les chapitres excédentaires du budget. C’est ce qui est fait pour régler les illuminations de Noël .


2 / TRAVAUX 2009 : étude des devis et des moyens de financement
A / VOIRIE SIVOM prolongation du trottoir: étude du devis de : 20 260 €
FINANCEMENT PREVU :
- nous demanderons la subvention spéciale dite « amendes de police » qui peut atteindre (50% HT)
- le bureau d’études du SIVOM viendra vérifier les détails sur place.

B / VOIRIE SIVOM : aménagement du parking résidents « la Font »
- étude des devis, choix des options : plusieurs options suivant le revêtement du sol, la mise en place de portails ou non, etc... la partie « réseaux secs » sera détachée du devis.
Devis 1 : option revêtement enrobé : 104 340 €
Devis 2 : option pavage reconstitué : 191 000 €
Partie terrassement, chaussée et clôture avec maçonnerie : 45 000 e
Partie « réseaux électriques et éclairage public » estimée 34 000 € (à faire chiffrer concurrentiellement par INEO)
Partie « portails sécurisés » : 25 000 €

FINANCEMENT PREVU :
Syndicat d’électrification pour la partie « réseaux secs / éclairage public » possibilité de 30 % de subventions,
la DGE sera demandée pour ce projet,
Subventions du conseil général et Conseil régional dans le cadre des « Villages de caractère du Gard » :
Emprunt pour la participation communale.

Le conseil choisira en temps utile les options du devis 1 suivant les subventions promises.

C / ILLUMINATION et ECLAIRAGE DE L’ EGLISE et du CLOCHER :
Devis proposé par INEO : 11 647 €
FINANCEMENT PREVU :
- subventions du Conseil Général et Conseil régional dans le cadre des villages de caractère du Gard
- subvention de l’association pour l’Eglise d’Aiguèze et de la paroisse.
- il n’y aura pas de subvention du Syndicat d’électrification (ne concerne pas l’éclairage public).

D / ECLAIRAGE DU CHEMIN DE RONDE :
Devis proposé par INEO : 29 luminaires 18W répartis tout le long du rempart éclairant à partir du bas du mur en lieu et place des 3 « globes » actuels : 16 785 €
.
FINANCEMENT PREVU :
- subventions du Conseil Général et Conseil régional dans le cadre des villages de caractère du Gard
- subvention du Syndicat d’électrification (subventionnable à 30 %)

Le Maire a pris rendez-vous avec le responsable M. VERDIER « tourisme » du conseil général pour les trois projets B – C – D (subventions « villages de caractère » . Rendez-vous sera pris avec le CAUE pour obtenir son avis.

E / COUVERTURE DU LAVOIR :
Financement Valcézard : les travaux devraient débuter en janvier.

F / STATION D’EPURATION, TRANSPORT DES EFFLUENTS et BOUCLAGE EAU POTABLE :
Choix d’un assistant de maître d’œuvre : étude des propositions suite au marché (procédure adaptée) et choix d’un bureau d’étude.
L’ouverture des enveloppes a permis de vérifier les références des divers bureaux. Un chiffrage (en pourcentage) par rapport aux travaux sera demandé aux cinq candidats afin que la commission d’appel d’offre puisse choisir. .
Résumé de la démarche prévue : transport des effluents depuis la fin du chemin de la Roque (la canalisation avait été mise en attente lors de la réfection du transport de l’eau depuis le château d’eau jusqu’au quartier de la Blanchisserie),
mini station de relevage pour les habitants de la Blanchisserie (prise en charge par la commune),
branchement des riverains (y compris le camping) à leurs frais,
station de relevage avant la traversée du ruisseau, traversée du ruisseau (1,50m sous son lit),
trajet jusqu’à la station intercommunale.
Renforcement de la station de relevage de la Font,
démantèlement de l’ancienne station, les canalisations resteront en place jusqu’au chemin des escazals.
Un tuyau pour l’eau sera enfoui en même temps que la canalisation d’eau usée pour permettre un bouclage ultérieur avec le système d’adduction d’eau de St Julien.


3 / PETITS TRAVAUX SUR LE JEU DE BOULES
Un muret en pierre sera élevé autour du tilleul. Il devra être esthétique, s’intégrer parfaitement et rappeler l’habillage de la pompe.
Des pierres de taille seront installées autour du terrain du jeu de boules avec des chevrons permettant de caler les boules . Le tout ne sera pas fixé pour pouvoir être démonté selon la nécessité.
Les employés communaux seront chargés de cette construction. François FRICAUD suivra techniquement les travaux.

4 / PREVISION D’ANIMATIONS ESTIVALES : Fête médiévale, flamenco, etc...

Le maire précise qu’il est temps de penser à la prochaine saison estivale : fête médiévale, flamenco, journées accueils, soirées d’animation et repas tirés du sac, etc…
Notre village prévoit chaque année un petit budget « animations ». C’est dans ce cadre par exemple qu’ il a été possible d’équilibrer le budget de la fête médiévale. Cette participation se monte finalement pour 2008 à 979,40 €.
Le Conseil décide :
- de proposer une reconduction de la Fête médiévale le premier week-end de Juillet, l’entrée serait fixée à 1 € ce qui permettrait de réduire, voire supprimer la participation financière des associations et de la mairie.
- de garantir une subvention à l’association organisatrice du festival de flamenco en cas de besoin (un conseiller vote contre).
- d’organiser une journée accueil par semaine pour les touristes, avec deux journées plus importantes à la mi-juillet et à la mi-août.
- de prévoir dans le programme des animations connues à ce jour : la journée des vignerons St Vincent le 25 janvier à l’initiative de la compagnie de la Côte du Rhône gardoise, une soirée Agrefoul, à l’initiative de l’association Et deux mains, le méchoui des chasseurs pour la St jean, l’accueil de la réunion de la commission qualité de l’association des PBVF les 19 et 20 Juin, l’accueil de la course l’Ardéchoise le 19 juin, les traditionnels spectacles offerts aux touristes.


5 / DELIBERATION CONCERNANT LE Syndicat mixte de gestion de la réserve naturelle nationale des gorges de l’Ardèche

Le syndicat de gestion des gorges de l’Ardèche qui gère la réserve Naturelle nationale se transforme en syndicat mixte ouvert incluant les représentants des conseils généraux de l’Ardèche et du gard. Le conseil approuve cette décision et les statuts qui l’accompagnent.

6/ DELIBERATION CONCERNANT LE Syndicat Mixte ardèche Claire :
Le conseil est amené à délibérer sur l'adhésion au Syndicat ardèche Claire de la comune de ROCHECOLOMBE 07

7/ QUESTIONS DIVERSES
Réunion à AIGUEZE de la commission qualité des PBVF les Vendredi 19 Juin et Samedi 20 Juin 2009
Le maire souligne qu’il a obtenu que la commission nationale de qualité des PBVF se réunisse à Aiguèze. Le cahier des charges concernant cette réunion est détaillé. Il implique le village entier ainsi que tous les partenaires du tourisme (prestataires, OT, CDT, etc…). Tout sera mis en œuvre pour que ce rendez-vous national soit une réussite.
Le maire réunira une commission pour préparer ces deux journées.

CR : Marché de Noël et Téléthon
RESULTATS FINANCIERS DU TELETHON :Recettes du stand : 690,00 €Dons directs : 325,00 €Total : 1015,00 €Frais : 100,00 €Total reversé au TELETHON : 915,00 €
Date et déroulement de la présentation des voeux à la population :
SAMEDI 10 JANVIER à 18h30 salle de l’ancienne école. Projection de photos de l’année écoulée, remise d’un cadeau aux doyens et au personnel communal, apéritif.

Repas des aînés :
sur proposition du maire la limite d’âge sera retardée d’un an chaque année jusqu’à atteindre 65 ans en 2013 au lieu des 60 actuellement. Donc cette année les personnes nées en 1949 ne seront pas invitées. Mireille CHABOT est chargée de la préparation de ce rendez-vous annuel dans la première quinzaine de mars.

« Arrosage du tracteur » proposé par ANDREUX :
la population sera invitée, la présentation du tracteur sera suivie d’un apéritif serait offert par les établissements Andreux. Pascal BAUME est chargé de préparer ce rendez-vous et d’en fixer la date.

Aiguèze le 20 Décembre 2008
Le maire