REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL des JEUDI 24 AVRIL et LUNDI 5 MAI 2008

REUNION EXTRAORDINAIRE DU JEUDI 24 AVRIL

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le JEUDI 24 AVRIL 2008 à 19h sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.

Présents : CHABOT Mireille, BERTET Bruno, Marlène VINCENT, Pascal BAUME.

Absents excusés : DELLA LIBERA Stéphanie, FRICAUD Annie, MARRON Didier, DUIVON Ginette, BARROT Gil, VENTAJOL Jean-Paul

Procurations : MARRON Didier donne procuration à Roland VINCENT,
DUIVON Ginette donne procuration à Mireille CHABOT.
BARROT Gil donne procuration à Bruno BERTET,

Secrétaire de séance : Mireille CHABOT.


1/ ETUDE DES PROPOSITIONS POUR L’ACHAT D’UN TRACTEUR ET UNE EPAREUSE

Bruno BERTET Adjoint chargé des négociations avec les fournisseurs présente trois propositions soumises à l’avis du conseil :


MATERIEL D’OCCASION : 20 500 HT

SAME LAPALUD : 27 000 HT (tracteur seul)

DOMAINE PIERRELATTE : 28 500 € HT

Ets ANDREUX PONT ST ESPRIT : : 27 592 € HT

Ets CLAAS CRA AVIGNON : 34 900 € HT


Le conseil opte à l’unanimité pour la solution proposée par les établissements ANDREUX.
En attendant la fourniture du matériel neuf, il sera mis à notre disposition un tracteur d’occasion équipé d’une épareuse pour l’entretien des chemins.



2 / QUESTIONS DIVERSES

Préparation du village pour la saison estivale :
Rendez-vous devant la mairie le SAMEDI 3 MAI à 9h30.



Le 27 Avril 2008
Le Maire

REUNION DU LUNDI 5 MAI

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le LUNDI 5 MAI 2008 à 20h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.

Présents : DUIVON Ginette, DELLA LIBERA Stéphanie, VINCENT Roland, BARROT Gil, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, FRICAUD Annie, BERTET Bruno, , VENTAJOL Jean-Paul.

Absent excusé : MARRON Didier
Procurations :MARRON Didier donne procuration à VINCENT Roland.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT.

1/ DELIBERATION BUREAU D’ETUDES TRANSPORT DES EAUX USEES :

Le Conseil Municipal délibère à l’unanimité pour un avenant à la mission de maîtrise d’œuvre du bureau d’étude CEREG concernant la nouvelle station d’épuration.


2/ ORGANISATION DE LA SAISON ESTIVALE :

STATIONNEMENT : Considérant que le parking du 19 Mars est l’objet d’actes délictueux pendant la saison touristique, qu’il y a lieu d’expérimenter un stationnement payant pour les visiteurs, le conseil décide d’instaurer une surveillance du parking du 19 Mars assortie d’un forfait de stationnement.
Parking surveillé de 14h à 21h tous les jours y compris le dimanche, du SAMEDI 12 JUILLET au DIMANCHE 17 Août.. Participation financière des utilisateurs : forfait de 1,50 €.
Il sera donc recruté deux emplois saisonniers pour surveiller et encaisser les forfaits. Coût brut : 52 € par jour amortis par l’encaissement de 35 droits de stationnement.

CIRCULATION :
Sens interdit « sauf riverains » à l’entrée du village
Sens interdit « sauf riverains » à l’entrée du chemin du Barry dans le sens Portail haut /village

ZONES PIETONNES : placette du 1er Mai au 15 Septembre
Place de l’Eglise : elle sera mise en zone piétonne (stationnement interdit sauf livraisons, secours, déchargement de véhicules) à partir du 1er Juin. Des barrières permettront le passage d’un véhicule.

PARKINGS : terrain SUAU : les formalités d’acquisition étant pratiquement terminées, le conseil décide un apport de gravier pour le rendre propre au stationnement des véhicules arrivant de St Martin par le chemin de la roque. Jean VENTAJOL est chargé de suivre ces travaux à réaliser avant la brocante.

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : le règlement est reconduit, les commerçants autorisés à occuper le domaine public signeront un contrat avec la mairie. Un arrêté collectif sera pris par le maire précisant les règles à respecter, le montant de la redevance et autorisant les installations provisoires.
Il est décidé une augmentation proportionnelle au coût de la vie soit un tarif qui passe de 27,50 € à 29 €


PROGRAMME D’ANIMATIONS ESTIVALES :
Le programme des animations estivales prend forme.
Le conseil souhaite que le méchoui des chasseurs et la fête de la musique ne tombent pas le même jour.
Le conseil est favorable au projet de « festival du flamenco » proposé par Bruno BERTET les 7, 8 et 9 Août 2008.
Le conseil donne son accord à l’organisation d’un vide-grenier le 31 Août par l’association « les pitchounets ».
Le Maire rappelle l’importance du passage de l’ épreuve cycliste « l’Ardéchoise » le 20 JUIN en termes de promotion de notre village et souhaite une participation de chacun à l’accueil des participants.

TIRAGE DE NOUVEAUX POSTERS DE PROMOTION DU VILLAGE : de nouveaux posters de promotion de notre village seront mis au tirage.


3 / COMPTE-RENDU DES DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX et Communauté de Communes

Les syndicats intercommunaux se sont réunis.
Le Maire rappelle les problèmes de fonctionnement de la communauté de communes.
Gil BARROT a été élu vice-président du SIVA Ardèche Claire.


4 / LOCATION LOGEMENT ANCIENNE ECOLE
Le logement n’est toujours pas loué. Le conseil rejette la dernière candidature en date qui n’apporte pas les garanties suffisantes exigées par la Perception .

5 / EMPLOYE MENAGE BATIMENTS COMMUNAUX : désignation d’un autre candidat suite à la démission de Maryse COTTE.

Lettre de démission de Maryse COTTE qui n’arrive plus avec son emploi du temps actuel à assurer les 5h de ménage mensuelles. Une étude des candidatures se traduit par le désignation de Sèverine VENTAJOL qui prendra ses fonctions dès ce mois-ci.

6 / TERRAINS JOUVE et CHENIVESSE, et TERRAIN SUAU
Compte-rendu de la rencontre de Jean VENTAJOL avec le notaire
Concernant les terrains JOUVE et CHENIVESSE, vu les difficultés qui s’ajoutent et freinent les formalités, il est décidé un achat des terrains sans contre-partie au lieu d’un don pour l’euro symbolique avec conservation en pleine propriété de deux emplacements de parking par les propriétaires actuels.
La signature de l’acte du terrain SUAU est enfin en bonne voie

7 / QUESTIONS DIVERSES :

Commémoration du 8 Mai : Rendez-vous devant la mairie à 11h30, dépôt de gerbe au monument aux morts, vin ‘honneur devant la mairie.
Collecte des encombrants et cartons : depuis l’ouverture de la décheterie de St Julien de Peyrolas, il n’est plus nécessaire de collecter systématiquement les encombrants et les cartons. Par contre le service fonctionnera sur rendez-vous le premier MERCREDI de chaque mois pour les personnes âgées de la commune.

Abri bus : les travaux menés par « familles rurales » sont bientôt terminés sous la surveillance et les conseils de Jean VENTAJOL.

Préau : le dossier de demande de participation au titre de la DGE a été accepté par la Préfecture, mais on ne connaît pas encore le montant de la subvention. Le permis de construire est en cours d’élaboration.

Bois Dorés et tableau de la Vierge : subvention « réserve parlementaire » du Député ROUBAUD : 4500 € pas de réponse de la région à ce jour.

Réparation des peintures de l’Eglise : Mme WEISS attend la mise en place d’un échafaudage pour réparer les peintures qui se décollent au plafond dans la « chapelle de la vierge ».

Vidéo surveillance de l’Eglise : l’installation d’une vidéosurveillance dans l’Eglise par l’association de la paroisse est soumise à déclaration auprès de la Préfecture.

Déclaration d’Utilité Publique du captage « puits de l’Ardèche » : on a reçu le projet d’arrêté des préfets du Gard et de l’Ardèche. Réunion à la DDASS à Nîmes le 13 Mai 2008. La municipalité sera représentée par le maire et Bruno BERTET.

Travaux à demander au SIVOM pour 2009 : première proposition :finir le trottoir à l’ entrée du village avec demande des subventions « amendes de police » au titre de l’amélioration de la sécurité des piétons.

Foire a la Brocante du LUNDI 12 MAI : Buvette tenue par l’association « les paysans d’Aiguèze », vente de T shirts. Apéritif offert par les organisateurs (brocanteurs et mairie) aux personnalités, responsables d’associations et conseillers municipaux. Mise en place des panneaux le LUNDI à partir de 7h.
Le maire a pris un arrêté organisant le stationnement et la circulation aisni que la circulation des secours.

Transport des personnes âgées de la commune vers Pont St Esprit : le conseil est favorable à l’organisation d’un transport des personnes âgées de la commune à Pont St Esprit dans des conditions qui seront examinées avec les communes de LAVAL et St JULIEN. C’est Mireille CHABOT qui est chargée du dossier. Le conseil délibère pour mettre en place une étude de ce projet intercommunal.

Marché estival et commerçants ambulants : le Marché estival commencera le JEUDI 12 JUIN, les tarifs seront majorés, passant de 1,50 € le ml en 2004 à 1,80 € . Deux commerçants : poissonnerie et légumes passeront le JEUDI toute l’année. Bruno BERTET est chargé de la mise en place du marché et de l’installation des nouveaux commerçants.

Panneaux des PLUS BEAUX VILLAGES DE France : la paroisse et l’association « pour l’Eglise d’Aiguèze » prendront à leur charge l’acquisition d’un panneau, un deuxième panneau pourrait être pris en charge par l’association des Commerçants. Les trois entrées du village seraient ainsi signalées.

Association « Princesse courage » : Ginette DUIVON expose le problème vital auquel est confronté une famille spriripontaine qui pourrait être résolu par une opération au Canada. Le conseil décidé de verser une subvention de 100 € au titre du CCAS et de mettre à la disposition des administrés une urne pour collecter les dons individuels