REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 FEVRIER 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 21 FEVRIER 2008

PRÉSENTS

Le Conseil Municipal s’est réuni le Jeudi 21 Février 2008 à 19h sous la Présidence du Maire, Roland VINCENT.
Présents : Guy REYNAUD, Mireille CHABOT, Bruno BERTET, Annie FRICAUD, Gil BARROT, Didier MARRON
Absents : Georges JARNIAS et Odile BOULOT
Mireille CHABOT est désignée secrétaire.

1 / DELIBERATION de DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA 3e FETE MEDIEVALE

Le Maire expose au conseil qu’il convient de prendre une délibération sollicitant l’aide des institutions pour l’organisation de la 3e Fête Médiévale dont l’impact sur le tourisme local régional est indiscutable.
Le budget prévisionnel pour 2008 se monte à un total évalué à 22 000 €
Une subvention est donc demandée au Conseil Régional, au Conseil Général et à la Communauté de Communesqui avaient participé l’année dernière.

Délibération adoptée à l’unanimité.

2 / DELIBERATION COMMUNAUTE DE COMMUNES : modification statutaire concernant le SPANC

A la demande de la Communauté de Communes, le conseil délibère sur une modification de la compétence « assainissement autonome ».
Le Maire expose que dans le cadre du SPANC, la communauté de communes a délibéré pour modifier la compétence et préciser les missions du SPANC en permettant la mise en place d’un programme de réhabilitation de l’assainissement non collectif.

La compétence serait ainsi modifiée :
« - contrôle des assinissements non collectifs : mise en place et gestion d’un SPANC (service public d’assainissement non collectif)
- mise en place de la réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif. »

Délibération adoptée à l’unanimité.



3 / ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE POUR LE PREMIER TOUR DES MUNICIPALES :
9 MARS 2008 :

Scrutin du 1er tour des élections municipales : DIMANCHE 9 MARS 2008.
Répartition des conseillers . La 3e place du bureau de vote sera confiée aux nouveaux candidats.


8h – 10h
Roland VINCENT - Guy REYNAUD
10h - 12h
Odile BOULOT - Annie FRICAUD
12h - 14h
Gil BARROT - Didier MARRON
14h - 16h
Mireille CHABOT - Guy REYNAUD
16h - 18h
Roland VINCENT - Bruno BERTET




3 / DEMANDE D’UN COMMERCE DE LEGUMES : un passage hebdomadaire en camion

Le Conseil répond favorablement à la demande d’un commerçant de fruits et légumes (« Au panier Provençal » St JULIEN DE PEYROLAS) pour une vente « au camion » le MARDI matin.

4 QUESTIONS DIVERSES

Demande de travaux en zone agricole : le conseil confirme son avis défavorable à la construction d’un mur de clôture de 2m de haut autour d’un terrain situé en zone agricole non constructible, strictement réservée à l’exploitation agricole . Il rappelle son opposition à la fourniture d’eau ou d’électricité dans ce type de zone hors des conditions règlementaires.

Entretien des chemins (débroussaillage) : le conseil entame une réflexion sur le débroussaillage des chemins suite au forfait du tracteur de Jean-Pierre LAVASTRE.

Comprimés d’iode : le maire signale qu’il a appliqué les consignes préfectorales précisant que les mesures de distribution d’iode en cas de problème avec les centrales atomiques voisines étaient étendues à toutes les communes du département. Il s’est rendu à la pharmacie de l’hôpital local de PONT St ESPRIT qui lui a remis les 21 boîtes soit 210 comprimés. Ces boites seront stockées dans les locaux communaux sous le contrôle d’un pharmacien d’officine privée. Les comprimés seront distribués à la population selon certaines priorités précisées sur ordre du préfet en cas de problème majeur.

Brocante de Pentecôte : une brocante réservée aux professionnels se tiendra sur les places du village le LUNDI 12 MAI « lundi de Pentecôte »

Repas des anciens : le maire propose d’anticiper le résultat des élections en fixant une date pour le traditionnel repas offerts aux anciens de la commune. Mireille CHABOT est chargée de prendre les contacts nécessaires pour une date entre le 15 Mars et le 15 Avril.


En conclusion de cette dernière réunion du conseil municipal, le maire remercie l’équipe qui a présidé aux destinées de la commune depuis le11 Mars 2001 et lui propose de se retrouver autour d’un repas à l’auberge sarrasine (aux frais exclusifs des conseillers).


Le 25 Février 2008
Le Maire