REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL U 17 MAI 2011 MARDI 17 MAI 2011 – 20h30

PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 17 MAI 2011 à 20h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.

Présents : DUIVON Ginette, VINCENT Marlène, CHABOT Mireille, FRICAUD Annie, VENTAJOL Jean-Paul, DELLA LIBERA Stéphanie, BARROT Gil, MARRON Didier

Secrétaire de séance : Mireille CHABOT

1/ ELECTION D’UN 2E ADJOINT
Rappel des délégations données aux différents adjoints
(Réunion du 15 Mars 2008 Délibération adoptée à l’unanimité)

1 / Adjoint chargé de l’action sociale, des manifestations de convivialité, de l’accueil du tourisme, des relations avec les associations, du suivi administratif du personnel communal, des plans canicules et grand froid, du remplacement du maire en cas de vacance.

2 / Adjoint chargé de la vie du village : assainissement et distribution de l’eau, organisation des fêtes et marchés, relations avec les commerces du village, fleurissement et entretien du village, éclairage public,

3 / Adjoint chargé de la vie des hameaux « La Roquette » et « la Blanchisserie », de l’ensemble des travaux (autres que eau et assainissement) et du suivi des cours d’eau : Ardèche et Ruisseau Aiguèze.

Le maire propose qu’un remplaçant soit désigné au poste laissé vacant par la démission de conseiller municipal de Bruno BERTET et le retrait de délégation d’adjoint par arrêté du Maire du 5 Mars 2011.
Il estime que les attributions du 2e adjoint sont très importantes et ne peuvent être réparties de façon informelle sur les conseillers comme le suggèrent certains membres du conseil. Il estime que cette nomination est indispensable pour qu’il puisse efficacement continuer son mandat.
Il met au vote à main levé cette proposition qui reçoit : pour : 4, contre : 2 abstentions : 3.
Cette proposition est donc adoptée à la majorité.
Ensuite il demande aux candidats de se déclarer. Jean-Paul VENTAJOL est le seul à faire acte de candidature. Le vote se fait à bulletins secrets.
Le dépouillement donne le résultat suivant :
Votants : 9
Blancs ou nuls : 4
Suffrages exprimés : 5
Majorité absolue : 4
Jean-Paul VENTAJOL : 5

Jean-Paul VENTAJOL est donc élu au premier tour.
Le maire se félicite de ce choix qui récompense un conseiller particulièrement actif dans tous les domaines des attributions municipales.

2/ NOUVELLE ATTRIBUTION DES DELEGUES EN REMPLACEMENT DES DEMISSIONNAIRES
Les postes laissés vacants doivent être pourvus par des conseillers. L’attribution se fait par volontariat.:
Récapitulatif des responsabilités de chaque conseiller :

VINCENT Roland : Maire, DELEGATIONS : Bureau de la CC Valcézard, Conseil Communautaire Valcézard, Commission tourisme, Syndicat de Gestion des Gorges de l’Ardèche (titulaire), SIIG Cadastre numérisé (titulaire) SIGAC (assainissement collectif St Julien/Aiguèze : vice président), Comité Consultatif des Gorges de l’Ardèche (suppléant) Commission d’appel d’offres, Commission des Impôts locaux.

CHABOT Mireille :1ere Adjointe chargée de l’action sociale, les manifestations de convivialité, l’accueil du tourisme, les relations avec les associations, le suivi administratif du personnel communal, des plans canicule et grand froid, du remplacement du maire en cas de vacance. DELEGATIONS : SPAC (suppléante), Syndicat à vocation scolaire : collège Pont St Esprit(titulaire), SIESB : lycée de Bagnols (titulaire), SIGAC assainissement ST Julien Aiguèze (suppléante) CCAS, Ecole de ST JULIEN (titulaire), Commission d’appel d’offres

VENTAJOL Jean-Paul : 2e adjoint chargé de la vie du village : assainissement et distribution d’eau, organisation des fêtes et marchés, relations avec les commerces du village, fleurissement et entretien du village, éclairage public. DELEGATIONS : Conseil Communautaire Valcézard, Syndicat d’électrification (titulaire), SITDOM (titulaire), SPAC (titulaire), SIGAC (titulaire), gestion du cimetière, Commission d’appel d’offres, SCOT (titulaire)

BARROT Gil :3e adjoint chargé de la vie des hameaux, de l’ensemble des travaux (autres que eau et assainissement) du suivi des cours d’eau (Ardèche et ruisseau).DELEGATIONS : Conseil Communautaire Valcézard, Ardèche Claire (titulaire), SGGA (suppléant), SITDOM (titulaire), SPAC (titulaire), Comité Consultatif de la Réserve Naturelle des Gorges de l’Ardèche (titulaire).

MARRON Didier : DELEGATIONS : SIVOM (titulaire), SYNDICAT d’ELECTRIFICATION (titulaire), ARDECHE CLAIRE (suppléant)

DELLA LIBERA Stéphanie : DELEGATIONS : SIIG (suppléante), Syndicat à Vocation scolaire (suppléante), SIESB (suppléante), CRECHE DE ST PAULET.

VINCENT Marlène : DELEGATIONS : Conseil Communautaire Valcézard, Commission des charges transférées Valcézard, Syndicat à vocation Scolaire, SIESB, Représentante de la commune à l’Office de Tourisme Communautaire.

DUIVON Ginette : DELEGATIONS : SIVOM (suppléante), SITDOM, CCAS, Ecole de ST JULIEN, Commission d’appel d’offres.

FRICAUD Annie : SPAC (suppléante), CCAS,

3 / PREPARATION DE LA SAISON ESTIVALE : emplois saisonniers, terrasses commerces, circulation et stationnement, fleurissement, marché hebdomadaire, parking sécurisé, etc.…
Entretien du village :
Embauche de Thierry LAPORTE : procédure d’urgence vu l’arrêt de travail de Jean-Pierre LAVASTRE (3 sanitaires publics, les poubelles des rues et places, l’arrosage des fleurs, le balayage des rues avec « collecte » des déjections canines qui décorent les rues.)


Du 15 Mai au 15 Septembre
Du Lundi au Mercredi : 8h à 12h
Jeudi : 8h – 10h et 13 h – 15h
Vendredi : 8h – 12h
Samedi : 8h – 10h et 18h – 20h
Repos Dimanche.

Accueil, encaissement et surveillances des parkings :

- 1er poste : du 5 Juillet au 31 Août. Lundi 12h-20h
Mardi Mercredi Vendredi Samedi et Dimanche : 10h-15h
Repos Jeudi

- 2e poste : du 5 Juillet au 31 Août : Repos Lundi
Mardi Mercredi Vendredi Samedi Dimanche : 15h-20h
Jeudi : 12h - 20h

Candidats :
VIALLE Mathieu domicilié à AIGUEZE (a occupé ce poste en 2010 et a donné satisfaction) est donc embauché pour 2011-05-20
COMBIN Arnaud (St Julien de Peyrolas)
MARTINES Vincent (St Alexandre)
GNIEDZIEJKO Nicolas (Vinay 38) domicilié en été chez GRIMAUD Daniel.
A l’étude des CV le conseil donne préférence à Nicolas GNIEDZIEJKO (pratique deux langues étrangères)
L’embauche est soumise à une période d’essai d’une semaine.

Bilan saison 2010 : le maire rappelle le bilan de la saison estivale qui s’est élaboré en REUNION PUBLIQUE le 8/10/2010 et qui a fait l’objet d’un bilan-information (livret distribué à la population en octobre)
Animations 2011 : le maire souhaite que le concert Jean FERRAT par Alain HIVER puisse être organisé et offert à la population et aux touristes. Le conseil serait favorable pour un coût maximum de 800 €.
journée nettoyage du village : SAMEDI 4 JUIN rendez-vous devant la mairie à 9H.
Stationnement visiteurs : on attend toujours la plantation de végétaux le long du parking PRIVAT.
Stationnement résidents (extension zone piétonne) : le conseil décide d’étendre la zone piétonne de la Place de l’Eglise jusqu’ à la place de stationnement handicapé en limite de la terrasse Café Chabot.
Parking sécurisé : les travaux d’installation de vidéo protection sur le parking de la Font sont en phase d’expérimentation. L’inspection effectuée par la Préfecture s’est traduite par de nombreuses remarques quant à l’agrément de l’installateur, du matériel et sa disposition.
Terrasses : les terrasses des commerçants seront mesurées exceptionnellement par un huissier vu la procédure en cours devant le tribunal administratif déposée par le Belvédère.
Panneaux à mettre en place : comme d’habitude dans la première quinzaine de Juin.
Organisation du marché hebdomadaire : Jean-Pierre lAVASTRE et Jean-Paul VENTAJOL installeront les commerçants avec l’aide du garde champêtre.

4 / VILLAGES FLEURIS
Jean-Paul VENTAJOL, Mireille CHABOT et Ginette DUIVON ont procédé au fleurissement de la Placette, du lavoir, de devant la mairie.
La candidature au concours départemental des Villes et villages Fleuris du Gard a été déposée par Mireille CHABOT.

5 / RE EXPERTISE DES PBVF
Le maire rappelle la visite de ré expertise du village prévue pour le MERCREDI 27 JUILLET à 8h00. Il a complété le dossier comprenant un récapitulatif des travaux réalisés depuis l’obtention du label, une copie du PLU, les preuves de communication et notoriété PBVF, le développement touristique du village, etc.…

6 / VILLAGES DE CARACTERE
Etude du comparatif des dossiers de candidature « maîtrise d’œuvre » et désignation du bureau d’étude suite au comparatif effectué par le Conseil général.
Maître d'œuvre candidats :
"Enveloppe N°1: LUCAS-MERCIER/MOUSTYL/SERI
Mandataire: Nathalie LUCAS"10,00 % 28 000 HT" Très bon dossier Pénalisé par les réunions supplémentaires payantes"
"Enveloppe N°2: GAXIEU/SITE ET PAYSAGES
Mandataire: M. GAXIEU"9,33 % 26 124 HT Bon dossier mais avec une dominante VRD (par rapport aux BE paysagistes)
"Enveloppe N°3: CHAPAL / SERI / AVRIL EN MAI
Mandataire: Cécile MERMIER du cabinet Paysagiste AVRIL EN MAI"10,00 % 28 000 HT "Pénalisé par rapport à ceux qui connaissent ""Villages de caractère"" Pénalisé aussi par le nombre de réunions en phase étude."
"Enveloppe N°4: GREEN CONCEPT / CEREG
Mandataire: GREEN CONCEPT"8,20 % 22 960 HT Très bon dossier
"Enveloppe N°5: ART PAYSAGISTES / 3D INFRASTRUCTURE
Mandataire: ART"7,5 % 21 000 HT "Dossier trop peu étoffé notamment l'absence de détail en phase travaux »
Le conseil désigne les bureaux d’étude : CEREG/GREEN CONCEPT.

7 / EXTENSION DE TERRASSES POUR LA MEDIEVALE
Le nombre de tavernes pour la médiévale étant tombé de 4 à 2, il a fallu trouver une solution pour satisfaire la clientèle. Une proposition d’une taverne tenue par un traiteur a été rejetée suite à une réclamation des commerçants qui proposent une extension de leur terrasse pour répondre à la demande. Le conseil avec avis favorable du comité d’organisation de la médiévale répond favorablement et décide le paiement d’une redevance pour le budget « fête médiévale » de 5€ par m2 supplémentaire accordé en fonction de la place disponible.


8 / QUESTIONS DIVERSES :
- station de remplissage agricole :
Le conseiller de la Chambre d’agriculture nous a informés que la subvention du Conseil Régional avait été supprimée donc le montant à la charge de la commune monte à 40%. Le conseil délibère pour poursuivre l’instruction du dossier et souhaite une mise en place de la borne pour la saison agricole 2012. Une solution sera proposée pour cette année aux agriculteurs concernés.

- Projet de ferme pédagogique :
Le dossier de demande d’autorisation de créer en zone agricole une ferme pédagogique reçoit un avis défavorable de la part du conseil : accès sur la Départementale et zone réservée à l’agriculture. Il a été néanmoins transmis à la DDT pour décision.

- assainissement BOUCHON
Des problèmes concernant l’assainissement (partie communale) du restaurant le BOUCHON seront réglés après la saison estivale.

- travaux en cours : Blanchisserie : location rez de chaussée pour fabrication et stockage de confiture accord de principe du conseil pour aménager le local.
Assainissement des logements de la blanchisserie : travaux imminents
Parking sécurisé : problème d’agrément de l’installation de vidéo surveillance.

- baux la Blanchisserie : les baux vont être revus.

- ONF : le conseil délibère pour une coopération avec le garde forestier même si cette année aucun travail d’aménagement ne sera engagé par la mairie.

- Demande pour la fête de la musique : accord pour la demande d’extension du domaine commercial pour la Fête de la Musique (conformément au règlement d’occupation du domaine public) demandée conjointement par le café Chabot et le restaurant café de pays le Bouchon pour le MARDI 21 JUIN 2011.
- entretien des chemins : en attendant la reprise du travail par Jean-Pierre, les chemins seront débroussaillés par un employé intérimaire.

A Aiguèze le 20 Mai 2011
Le Maire
Roland VINCENT