REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 AVRIL 2010

PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le LUNDI 26 AVRIL 2010 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents :, VINCENT Marlène, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, FRICAUD Annie, VENTAJOL Jean-Paul et Bruno BERTET.
Absents : DUIVON Ginette, BARROT Gil, MARRON Didier, Stéphanie DELLA LIBERA
Procurations : aucune procuration.
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT

1 / PREPARATION DE LA SAISON ESTIVALE

- étude des candidatures aux postes d’employés saisonniers : trois renouvellements de candidatures et deux nouvelles candidatures. Vu la satisfaction de la prestation des employés qui renouvellent leur candidature, le maire estime qu’il serait injuste de ne pas leur renouveler notre confiance aussi il est décidé de les reconduire sur les postes :

1/ accueil et surveillances des parkings :

- 1er poste : du 5 Juillet au 31 Août. David COUSSERANS
Lundi 12h-20h
Mardi Mercredi Vendredi Samedi et Dimanche : 10h-15h
Repos Jeudi

- 2e poste : du 5 Juillet au 31 Août : Alexis LAURENT
Repos Lundi
Mardi Mercredi Vendredi Samedi Dimanche : 15h-20h
Jeudi : 12h - 20h

2/ Nettoyage du village : rues et poubelles, arrosage des plantes :

Du 7 Juin au 15 Septembre : Julien BOCQUET
Du Lundi au Mercredi : 8h à 12h
Jeudi : 8h – 10h et 13 h – 15h
Vendredi : 8h – 12h
Samedi : 8h – 10h et 18h – 20h
Repos Dimanche.


- stationnement et circulation le maire prendra l’arrêté de stationnement et circulation dans le village et fera mettre en place la signalisation adéquate (place de la mairie en zone piétonne du 1er JUIN au 10 Septembre). Le chemin de liaison sera mis en sens unique.

- cérémonie du 8 Mai : la cérémonie de commémoration de l’armistice est fixée à 11h30 le SAMEDI 8 MAI.

- animations du mois de MAI :

2 MAI : vide greniers AIGUEZE ANIMATIONS place du village de 7h à 19 h
8 MAI : Commémoration de l’Armistice 11h30 devant la mairie : dépôt de gerbe au monument aux morts suivi d’un vin d’honneur.
9 MAI : EN MAI FAIS CE QU’IL TE PLAIT : Fête du Pain avec CULTURE ET LOISIRS au hameau de la Roquette de 11h à 0h
14 MAI : EN MAI FAIS CE QU’IL TE PLAIT : Marche des vignerons à travers le vignoble de AIGUEZE (départ à 8h30) jusqu’ à St PAULET DE CAISSON.
15 MAI : St HONORE : repas sur la Placette, animation musicale à partir de 19h.
16 MAI : Vide grenier du secours Populaire place du village de 7h à 19h
19 MAI : Animation café de Pays (le Bouchon à partir de 19h)
23 et 24 MAI : Foire à la brocante place du village de 7h à 20h
26 MAI : Animation café de Pays (le Bouchon à partir de 19h)
30 MAI : Trail des gorges de l’Ardèche (organisation St Martin d’Ardèche): arrivée par l’Escalo et traversée du village



Inauguration du four de la Roquette : le maire rappelle que les travaux de réfection du four de la Roquette touchent à leur fin et qu’ils seront terminés pour la FETE DU PAIN et des PRODUITS DU TERROIR du DIMANCHE 9 MAI. A cette occasion une inauguration officielle aura lieu à 11h30.
Le maire rappelle que la rénovation du four a commencé en Avril 2005 avec les habitants qui ont débroussaillé et sorti les ruines, elle s’est poursuivie avec l’association de réinsertion « Familles Rurales » qui a rejointé les murs (intérieur et extérieur) et mis le toit en place, que c’est l’association AIGUEZE d’HIER ET D’AUJOURD’HUI qui a fourni la charpente, et qu’enfin l’association CULTURE ET LOISIRS s’est chargée de la remise en état du foyer, de l’équipement d’une cheminée (avec Familles rurales) et de l’équipement d’ une porte et d’une fenêtre avec volet. La population est invitée à l’apéritif d’inauguration et à la participation à la fête du pain et des produits du terroir.

réunion publique pour préparer la saison estivale : LUNDI 10 MAI à 20h30 salle du conseil.


2 / TRAVAUX PRECONISES PAR L’ONF

Le conseil décide de financer pour 300 € sur le budget 2010 une opération d’entretien de la forêt par l’ONF.


3 / PLU
Une rencontre pour étudier la traversée de la roquette et l’accès des nouvelles zones du PLU à la Départementale a eu lieu en mairie. Les prescriptions seront transmises à notre bureau d’étude.

4 / POSTE DE GARDE CHAMPETRE
Attribution de l’indemnité spéciale de fonction des gardes champêtres : le conseil décide de votre l’attribution de l’indemnité spéciale due aux gardes champêtres.

5 / BORNE D’EAU A USAGE AGRICOLE
La Chambre d’agriculture nous demande de mettre notre borne pour usage agricole aux normes (dispositif anti retour, plus de 50m de toute habitation, débit suffisant, absence de fossé à proximité, etc…) ou de la démanteler. La prise en charge est de 80% Il resterait donc 3000 € à la charge de notre collectivité. Sans cette opération les agriculteurs seraient en infraction avec la loi concernant les produits phyto sanitaires. Le conseil est d’accord pour aider les agriculteurs dans ce sens. Un positionnement le plus judicieux possible est à l’étude et sera soumis pour validation à l’administration.

6 / VILLAGES DE CARACTERE DU GARD
Le maire fait part de la convention de partenariat passée avec le Conseil général du gard. Le programme de « mise en tourisme » de notre village (accompagné d’une enveloppe de 280 000 €) n’a pas encore été communiqué par le CAUE.

7 / QUESTIONS DIVERSES
Charte de la Compagnie de la Côte du Rhône Gardoise et subvention : le maire rappelle qu’il est nécessaire de soutenir la viticulture en crise, qu’à ce titre il a répondu présent à l’invitation de la Compagnie de la Côte du Rhône Gardoise au Château de Montcaud le SAMEDI 24 AVRIL avec l’ensemble des maires de la région pour la signature de la Charte de la Côte du Rhône Gardoise et la dégustation des vins de la cuvée 2009.
Il propose au conseil de délibérer pour adopter cette charte et de voter une subvention de 100 € pour soutenir l’activité de promotion de la viticulture engagée par cette association représentée à AIGUEZE par Georges CHABOT. La délibération est adoptée moins trois abstentions : Bruno BERTET, Pascal BAUME et Annie FRICAUD.

Lettre d’Alain BAUME : le maire lit la lettre adressée par Alain BAUME au conseil municipal pour se plaindre de l’inefficacité du Maire à régler son problème l’opposant à Michel et France ARNAUD : « muret » l’empêchant de manœuvrer et aboiements incessants d’un chien. Le maire rappelle l’historique des diverses interventions : rencontre avec les intéressés, rencontre avec le médiateur, lettre recommandée et demande d’intervention de la gendarmerie. Il est exact que le problème soulevé n’a pas été résolu. Il explique que le maire ne peut pas intervenir sans un constat de nuisance légalement effectué. Il propose donc comme il l’a expliqué à Alain BAUME que le garde champêtre assermenté soit chargé de ce problème dès qu’il aura pris ses fonctions. Il l’accompagnera pour une rencontre des protagonistes avec les conseillers qui voudront bien être présents le LUNDI 3 MAI à 11h.

Réseaux pour la nouvelle construction MONTVERNAY : le maire explique que les réseaux comme il est indiqué dans le permis de construire sont à la charge du pétitionnaire. Par contre dans le cadre du PLU ils sont réalisés par la commune qui se fait ensuite rembourser par les propriétaires à travers la PVR (participation à la voirie et aux réseaux). Une extension des réseaux le long du chemin de liaison étant nécessaire pour ouvrir cette zone à la construction comme le prévoit le futur PLU, la participation du propriétaire sera fixée conformément à la délibération de 2008 fixant le tarif des raccordements et tiendra compte de l’extension nécessaire des réseaux (eau, assainissement et électricité). Des devis ont été demandés à plusieurs entreprises. Une cession de terrain le long du chemin ayant également été demandée, elle entrera aussi en ligne de compte dans la fixation de la participation du propriétaire.

Départ à la retraite d’André BOULOT : le conseil délibère pour organiser une réception lors du départ à la retraite d’André BOULOT et lui remettre au nom de la population un souvenir. La date retenue est le SAMEDI 5 JUIN à 18h30 dans la cour de l’ancienne école.

Demande VIALLE : Brigitte COMBIN VIALLE demande l’autorisation d’ouvrir un commerce sur le terrain acquis par Christian VIALLE le long de la D901 et de construire un abri. La construction d’un abri est soumise à une déclaration préalable et l’occupation commerciale de la zone de 25 m de part et d’autre de la départementale est soumise à l’autorisation du gestionnaire des routes départementales.il est rappelé également que Christian VIALLE n’a toujours pas régularisé les travaux d’aménagement de sa maison.

Problèmes sur le réseau d’eaux usées : les travaux de transport de nos eaux usées vers la station d’épuration intercommunale ont provoqué des dommages à la canalisation d’irrigation de Monsieur LADET malgré le plan qu’il nous avait fourni. Le nécessaire a été fait auprès des entreprises qui ont réparé à leurs frais les dégâts. Un problème de différence de débit entre la station de relevage du village et celle de la Blanchisserie a provoqué un débordement. Le problème a été réglé par les entreprises.

Falaises : les falaises de la Roque ont été examinées par un géo physicien commandité par la Préfecture. On attend ses conclusions écrites. Il ressort d’ores et déjà qu’il s’agit d’un problème naturel d’érosion qu’il convient de surveiller. Des panneaux seront mis en place pour avertir les promeneurs du danger.

Ruines de Borian : les ruines de Borian ont été débroussaillées et les passages dangereux obturés en pierres sèches par FAMILLES RURALES. Des panneaux seront mis en place pour prévenir du danger qu’il y aurait à pénétrer dans les constructions.

Avis sur demande préalable : un dossier pour refaire la toiture de la grange sise à la Roquette, appartenant à Jean-Paul VENTAJOL a été déposée. Le POS prévoit que ce type de travaux est autorisé sans changement de destination.

Challenge bouliste des élus : il aura lieu cette année à FOURNES. Le conseil municipal ne sera pas représenté.

Aiguèze le 27/04/2009

Le maire