REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le VENDREDI 22 JANVIER 2010 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, CHABOT Mireille, VINCENT Marlène. DELLA LIBERA Stéphanie, BARROT Gil, VENTAJOL Jean-Paul. MARRON Didier, BAUME Pascal, FRICAUD Annie, BERTET Bruno
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT.

1 / DELIBERATION POUR UNE LIGNE DE CREDIT POUR REGLER LES FACTURES DES TRAVAUX EN ATTENDANT LE VERSEMENT DES SUBVENTIONS
PAIMENTS A EFFECTUER :
Éclairage du chemin de ronde : 19 091,15 € HT soit 22 833,01 € TTC.
Illumination du clocher : 18 476,87 € HT soit 22 098,34 € TTC
TOTAL : 44 931,35 € TTC
SUBVENTION VERSEE : Participation des associations pour illumination du clocher/église : 8 000 €
SUBVENTIONS NON ENCORE VERSEES :
Syndicat d’électrification pour éclairage Castelas : 5 400 €
Conseil général (terrain Privat + illumination clocher) : 6 900 € Conseil régional : (terrain Privat + illumination clocher) : 6 000 € DGE 2009 : illumination chemin de ronde : 5 035 € DGE 2008 : aménagement des toitures mairie et école : 5 200 €
Dotation de solidarité du Conseil général (pour les années 2009/2010 et 2011) : 13 500 €
TOTAL ATTENDU : 42 035 €
MONTANT A EMPRUNTER POUR REGLER LES FACTURES : 44 000 – 8 000 = 36 000 € compte tenu du solde de gestion : 25 000 €.
La proposition du crédit agricole est retenue à l’unanimité.

2 / DELIBERATION POUR AUTORISER LE MAIRE A SIGNER LE CONTRAT ATESAT

Convention d’ASSISTANCE TECHNIQUE FOURNIE PAR LES SERVICES DE L’ETAT AU BENEFICE DES COMMUNES : signée avec la nouvelle Direction départementale du Territoire et de la Mer (ancienne DDE/DDA) pour un montant forfaitaire de 74 €.

3 / DELIBERATION POUR DEMANDER LA DGE 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC :

- mettre trois lampadaires sur le chemin de la Roque : les gaines sont en attente. L’enfouissement télécoms se fera en même temps que l’enfouissement de la ligne EDF/Télécom (sur poteaux communs) du chemin de la Roque

- remplacer les lampadaires de la rue des Ecoles
- ajouter un lampadaire au niveau du square de la Vierge (gaine en attente)
- remplacer les lampadaires du parking du Portail haut (l’un est cassé, il y en aura deux de plus, les gaines sont en attente depuis le goudronnage du parking)

DEVIS INEO : 19 356,06 €

Le conseil délibère pour demander la DGE 2010 sur ce projet ainsi qu’une subvention au Syndicat d’ Electrification.


4 / DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DE ST JULIEN :

Lettre de l’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES et AMIS DE l’école PUBLIQUE DE St JULIEN DE PEYROLAS et lettre de l’équipe PEDAGOGIQUE pour demander une participation aux frais d’une classe de découverte du 26 au 30 Avril 2010. Le conseil décide de participer pour les trois élèves d’AIGUEZE concernés pour près de la moitié du montant du séjour soit 40 € sur 97,45 €.
Délibération à l’unanimité.

6 / DEVIS MUR MITOYEN FRUTON/PRESBYTERE
Les travaux de consolidation du mur mitoyen entre FRUTON et le Presbytère ont fait l’objet d’un devis de l’entreprise CHARRET. Les conditions d’intervention étant difficiles (accès à l’échelle), le devis est élevé : 9119 €. Le conseil souhaite un deuxième devis avant de lancer les travaux dont le coût sera réparti à égalité entre Mme FRUTON et la commune.

5 / FAIRE LE POINT SUR LA DEMARCHE DU PROJET D’ACQUISITION DE L’IMMEUBLE « AUBERGE SARRASINE » :
La situation semble bloquée : la mise en liquidation non encore effective. Le devenir du fonds de commerce nous oblige à une grande réflexion avant de conclure.

6 / VENTE DE L’IMMEUBLE DE LA BLANCHISSERIE, DE SES ANNEXES ET DE TERRAIN :
Le deuxième projet d’acquisition immobilière s’est accéléré : M DELARQUE nous a avisés que sa propriété de la Blanchisserie avait trouvé un acquéreur. Conformément aux engagements pris il nous a consultés. Le prix est celui fixé par les DOMAINES : 300 000 €.
Considérant que cette zone sensible de protection du captage doit attirer toute notre attention, considérant la grande surface immobilière concernée : 1280m2, considérant la superficie importante du terrain en plusieurs parcelles dont celles jouxtant le périmètre rapproché du captage : 11 827m2, considérant la proximité de la rivière avec un accès aux rives, considérant que nous sommes propriétaires de la partie LAKANAL acquise en Octobre 2004 et allant jusqu’au confluent du ruisseau, le maire après avoir pris l’avis du trésorier public et demandé une simulation de crédit à deux organismes bancaires, souhaite que le conseil se prononce pour l’acquisition de cet ensemble qui reviendrait en comptant les loyers actuels à seulement 500 € par mois (emprunt sur 30 ans).
Le conseil municipal visitera les bâtiments et appartements le puis sera invité à délibérer.

7 / PROGRAMME DES ANIMATIONS 2010 et DEMANDE DE SUBVENTIONS

PROGRAMME PROVISOIRE DES ANIMATIONS 2010
21 FEVRIER : VIDE GRENIER DU SECOURS POPULAIRE
18 AVRIL : Marché aux fleurs AIGUEZE ANIMATIONS
15 MAI : St HONORE : repas sur la Placette, animation musicale
23 et 24 MAI : Foire à la brocante

En MAI : Vide grenier du secours Populaire
2 MAI : Vide grenier AIGUEZE ANIMATIONS
9 MAI : Fête du Pain avec CULTURE ET LOISIRS au hameau de la Roquette
12 JUIN : Méchoui des chasseurs
18 JUIN : Accueil de la course l’Ardéchoise
18 et 19 JUIN : Accueil de la Commission qualité des PBVF*
3 et 4 JUILLET : Fête médiévale*
11 JUILLET : Centenaire des travaux de rénovation du village par Mgr FUZET*
13 JUILLET : journée accueil avec présentation du territoire, repas tiré du sac et bal populaire*
14 JUILLET : Fête NATIONALE
27 JUILLET : CONCERT VALCEZARD
5, 6 et 7 AOUT : Festival flamenco*
12 AOUT : journée accueil avec présentation du territoire, repas tiré du sac et bal populaire*
14 AOUT : Concert BERENGER la Placette
Dates à fixer : Concerts dans l’Église « association pour l’Église d’Aiguèze »
Tous les jeudis du 15 JUIN au 15 SEPTEMBRE : MARCHE ESTIVAL
5 DECEMBRE : MARCHE DE NOEL*

Ce programme fait l’objet d’un dossier de demande de subventions (FISAC) pour les animations nécessitant un financement de la part de la mairie et/ou des associations*

8 / QUESTIONS DIVERSES :
Versement d’une aide pour HAITI : une aide de 400 € sera versée du CCAS à la CROIX ROUGE « séisme Haïti » et une urne sera mise à la disposition du village pour des dons par chèque à l’ordre de « CROIX ROUGE Séisme HAITI ».

Plan Patrimoine Emploi Valcézard : une deuxième tranche du Plan Patrimoine Emploi mené par la Communauté de Communes se mettra en place en 2010. Nous proposons le caladage d’une rue ou d’un partie de rue (suivant le budget et le choix de la Communauté de Communes)

Création d’un site Internet de consultation des archives par Didier VENTAJOL : le Maire a rencontré le responsable communal des archives Didier VENTAJOL qui lui a présenté ses travaux de numérisation des archives du village et a proposé de mettre ces travaux en ligne sur Internet. L’hébergement du site coûterait 60 € par an. Le maire souligne l’immense travail que représente cette réalisation de recherche et de programmation et remercie Didier qui met sa passion au service du public.

Repas des aînés : en fonction des dates des élections régionales, le repas est fixé au DIMANCHE 7 MARS. Sont invités les ayant droits à partir de 62 ans (nés en 1948).

Aiguèze le 25 Janvier 2010
Le maire