CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2009

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 JUIN 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 2 JUIN
2009 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, BAUME Pascal, BERTET Bruno, CHABOT Mireille, VINCENT Marlène. FRICAUD Annie, BARROT Gil VENTAJOL, Jean-Paul et DELLA LIBERA Stéphanie.
Absent : MARRON Didier
Procuration : MARRON Didier donne procuration à Roland VINCENT
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT


1 / ARRETES OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC :

Commerces pour la saison estivale : liste des commerces autorisés à occuper le domaine public, montant de la redevance pour chacun, règlement. C’est Bruno BERTET qui est chargé de contacter les commerçants et leur faire signer le contrat d’occupation du domaine public.
« et deux mains » pour la St honoré : autorisation d’occuper la placette pour la fête de « St Honoré » jusqu’à 1h du matin. SAMEDI 6 JUIN
Auberge sarrasine pour la fête de la musique : autorisation d’occuper le domaine public en extension de commerce gratuite pour la FETE DE LA MUSIQUE : place du jeu de Paume et jeu de boules DIMANCHE 21 JUIN

2 / DELIBERATIONS ET ARRETES DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT

L’Ardéchoise : parcours de St Martin vers Barjac par le Chemin de la Roque, Place du jeu de paume, le Chemin de ronde, la Grand Rue, ue de l’Hôpital, Rue du Portail haut, Place du 19 Mars, Chemin du Giet. Stationnement et circulation interdits sur ces axes pendant la durée de la course : VENDREDI 19 JUIN Matin.

Parkings payants : forfait de 1,50 € de 10h à 19h sauf le LUNDI et le JEUDI : 12h à 19h , en contre partie : accueil et surveillance de 10h à 20h sauf LUNDI et JEUDI : de 12h à 20h.

Sens interdit sauf riverains : un panneau supplémentaire sera installé au niveau du Parking de la Roque rendant ce parking obligatoire pour les visiteurs qui peuvent accéder au village à pied par la fin du GR.

Circulation et stationnement pour la médiévale : aucun véhicule ne devra apparaître dans le village, y compris sur le parking du Portail haut, le terrain BARNOUIN sera réservé aux véhicules des commerçants et troupes d’animation, la rue du Barry servira de passage aux secours.

Entrées payantes pour la médiévale : pour compenser le manque à gagner de certains sponsors, il est décidé de créer un droit d’entrée de 1 € par adulte.

Marché hebdomadaire : il démarrera le JEUDI 18 JUIN. Interdiction de stationner te circuler sur la place et la Placette. Bruno BERTET et Jean VENTAJOL gèreront l’installation des commerçants.
Alexandra CHARRET assurera la régie.

Epaves de voitures : des épaves de voitures sont stationnées sur le parking de la Font. Après identification par la gendarmerie, ils seront invités par lettre à enlever leur épave sous 15 jours. Passé ce délai la mairie fera procéder à l’enlèvement à leurs frais.



3 / ARRETE PROTECTION DU SITE DE LA MALADRERIE
Suite à la dernière réunion PATRIMOINE du SGGA, le maire a proposé de protéger le secteur des ruines de la Maladrerie. Il propose de demander le classement de ce site et une fouille scientifique.
Il propose également qu’en attendant le site soit interdit aux visiteurs.

4 / ASSISTANCE TECHNIQUE DU CONSEIL GENERAL POUR LA GESTION DE L’EAU

Le Conseil accepte la proposition de convention avec le Conseil général pour l’assistance à la gestion de l’eau potable pour la somme forfaitaire de 82 €.

5 / BUREAU DE VOTE POUR LES ELECTIONS EUROPEENNES

Le scrutin est ouvert de 8h à 18h.
1 président : le maire
2 assesseurs : Mireille CHABOT et Annie FRICAUD
1 secrétaire : Alexandra CHARRET

Tableau des permanences :

7h30 à 10h30 : Annie FRICAUD
Gil BARROT
Marlène VINCENT

10h30 à 13h : Stéphanie DELLA LIBERA
Roland VINCENT
Ginette DUIVON

13 h à 15h30 : Didier MARRON
Jean-Paul VENTAJOL
Mireille CHABOT

15h30 à 18h : Bruno BERTET
Pascal BAUME
Roland VINCENT


5 / POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS

Préau école : choix du menuisier pour le portail : les deux devis sont examinés pour un portail deux battants en bois. C’est le devis de Alain DELPUECH qui est retenu.
Eclairage église,: Chemin de ronde, Parking Sécurisé, trottoir : les travaux ne pourront pas avoir lieu avant le mois de septembre (attente des subventions).
Lavoir : inauguration : les travaux du lavoir étant terminés le maire propose l’inauguration en présence des responsables de la communauté de communes en fin d’après-midi en Juillet. IL rappelle que les travaux ont été entièrement financés par Valcézard avec une subvention du conseil général. Les travaux de notre lavoir se montent à 43 000 €.
DGE 2009 : rectifier la dernière délibération qui comporte une erreur de calcul.

6 / plan communal de sauvegarde
Dès que possible une réunion pour créer un groupe d’habitants pouvant participer aux secours en cas de problème important dans la commune se tiendra en mairie.

7 / QUESTIONS DIVERSES
Lettre Chenivesse : le maire fait part d’une lettre adressée par Michel CHENIVESSE propriétaire du gite « les jardins du Barry » qui se plaint de nuisances portant atteint à son commerce du fait du fonctionnement trop bruyant de l’extracteur de la cuisine du nouveau commerce le « Bouchon » ainsi que d’une gêne concernant les odeurs. Il signale également que le Préfet a demandé l’avis du Maire quant à ce problème.
Le maire souligne que dans sa réponse il fera apparaître :
- le bruit semble effectivement élevé bien que l’on n’ait pas de mesure officielle.
- une seule plainte et qui fait référence à la période de réglage d’installation
- la cheminée est visible de certains points d’arrivée au village mais relativement discrète de par sa situation .
- il s’agit d’un commerce moderne qui apporte un plus au village : comparaison des façades avant et après, confort et situation centrale.
- il s’agit de jeunes du village qui peuvent ainsi travailler au pays
Enfin il précisera que les propriétaires se sont engagés à mettre la cheminée en discrétion et l’extracteur aux normes de bruit.

BILAN BROCANTE DE PENTECOTE : Une fréquentation inégale due en principe aux gouttes de pluie du dimanche matin. 675 € ont été versés à la mairie.

COMMISSION QUALITE DES PBVF: le maire signale qu’il sera absent pour le week-end du 18, 19 et 20 Juin puisqu’il participe à la réunion de la commission qualité des PBVF à LYONS LA FORET dans l’Eure. Il compte sur les adjoints et les conseillers pour être présents : passage de l’ardéchoise, mariage du samedi 20, méchoui des chasseurs
Il précise également qu’il a reçu confirmation pour la tenue à AIGUEZE de la Commission Qualité des 18 et 19 Juin 2010 et qu’il compte sur les hébergeurs et les restaurateurs pour accueillir la commission.

Aiguèze le 5 Juin 2009

Le maire