CONSEIL MUNICIPAL DU 18 08 2009

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 AOUT 2009


PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 18 AOUT 2009 à 20 h30 sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : DUIVON Ginette, BAUME Pascal, CHABOT Mireille, VINCENT Marlène. DELLA LIBERA Stéphanie, VENTAJOL Jean-Paul et. MARRON Didier
Absents CHABOT Mireille, Gil BARROT, Annie FRICAUD.:
Procuration : CHABOT Mireille donne procuration à VINCENT Roland
BARROT Gil donne procuration à VENTAJOL Jean-Paul FRICAUD Annie donne procuration à DUIVON Ginette.
Secrétaire de séance : DUIVON Ginette

1 / COMPTE-RENDU DE LA VISITE DE L’ARCHITECTE DU CAUE PAR RAPPORT AUX VILLAGES DE CARACTERE DU GARD :
Le maire rend compte de la visite de Mme LLANTA du CAUE :
- visite du village
- visite de l’auberge Sarrazine
- les ruines de Borian
- l’ancienne filature
- l’espace lavoir
- projet de parking sécurisé La Font
Sa visite à la demande du Maire se situe par rapport aux « villages de caractère du Gard ». Il s’agit de faire le point sur les atouts et les potentialités touristiques du village.
La visite du village pourra aboutir sur un enfouissement des réseaux télécom, et la mise en place d’une signalétique permettant une visite « pédagogique » du village.
Elle a pris en compte les possibilités d’utilisation des locaux vacants comme la filature ou l’ancien moulin. Elle étudiera la possibilité de sécuriser les ruines de Borian.
Le maire fait part ensuite d’informations confidentielles concernant l’auberge. Tant que ces données ne seront pas officielles elles ne seront pas publiées..

2 / PROBLEME AVEC LES PROPRIETAIRES D’UN TERRAIN AGRICOLE
M. DIAZ est venu relancer sa demande de compteur électrique et de branchement d’eau sur le terrain qu’il a acquis auprès de M. VENANT. Cette demande avait été rejetée puisque ce terrain est à pure vocation agricole et ne peut prétendre à une quelconque dérogation. La réaction des demandeurs étant menaçante, le maire a saisi la gendarmerie et le procureur de la République.

3 / DROIT DE PREEMPTION
Maison BEAUMONT. Le conseil n’use pas de son droit de préemption.

4 / TRAVAUX STEP ET AEP :
Le Maire présente les propositions de prêt concernant l’emprunt pour financer les travaux de raccordement à la STEP intercommunale de St Julien.
Après étude des propositions de prêt de la Caisse d’Epargne et du Crédit Agricole, il s’avère que le Crédit Agricole est plus performant. Une rencontre avec le représentant du crédit Agricole aura lieu la semaine prochaine.
La première réunion de chantier aura lieu LUNDI 24 AOUT à 11h salle de la mairie.
Il propose d’inviter à une prochaine réunion les riverains de la Blanchisserie (hors chemin de la Roque) pour leur préciser leurs conditions de branchement, ainsi que les propriétaires du centre de vacances de Planjole.

5 / TRAVAUX SIVOM et INEO :
Les subventions obtenues sont les suivantes :
Conseil Régional : 30 000 € (aménagement parking et illumination du clocher)
Amendes de police : 8 000 € (prolongement du trottoir)
Syndicat d’électrification : 5400 € (éclairage piétons du chemin de ronde)
On est toujours en attente des réponses du conseil général et de la DGE.
Un devis a été demandé pour pouvoir enterrer des gaines lors de la mis en place des canalisations STEP sur le chemin de la Roque.
Les travaux commenceront Début Octobre sauf le parking sécurisé de la Font qui reste en attente de subventions.
On rappelle également que l’achat du terrain JOUVE sur ce parking n’a pas encore été finalisé.

6 / GRIPPE H1N1 : PLAN DE CONTINUITE DE L’ACTIVITE :
La Préfecture nous demande de rédiger un Plan de Continuation de l’Activité pour la gestion communale en cas de pandémie grippale.
Le maire confirme qu’il a commandé 200 masques normalisés.
Il établira un tableau répartissant les conseillers sur les postes communaux : secrétariat : les conseillères à raison de 4h par jour et 8h par jour en cas de nécessité. Les autres conseillers seront répartis sur les postes concernant la gestion de l’eau et des eaux usées ainsi que la gestion des ordures ménagères.


7 / QUESTION DIVERSES
Poste de garde champêtre intercommunal :
La réflexion sur un poste de garde champêtre intercommunal avec St MARTIN / ST JULIEN / AIGUEZE avance et devrait déboucher sur une grille d’utilisation pour chaque commune.

Mur entre Mme FRUTON et le jardin du presbytère
Mme FRUTON a attiré l’attention de la mairie sur l’état du mur qui sépare son jardin du jardin du presbytère. Le maire s’est rendu sur place avec Jean-Paul VENTAJOL et Jean-Pierre LAVASTRE. IL a été procédé à un débroussaillage de la parcelle communale. Un maçon sera missionné pour donner son avis. Une interrogation concerne l’accès à cette parcelle depuis l’actuel presbytère.

Demande d’Alain BAUME
Alain BAUME se plaint de la construction d’un muret par sa voisine sur le domaine public devant son entrée. Ce mur gêne les manœuvres de son véhicule. Jean-Paul VENTAJOL et le Maire se rendront sur place pour constater le problème et trouver une solution.

Nouveau décret de la Réserve Naturelle : lettre d’Alain CHENIVESSE Président de la société de Chasse
Le maire rend compte d’une lettre du nouveau président de l’association de chasse : Alain CHENIVESSE qui s’interroge sur le sens de certaines règles concernant le projet de nouveau décret et qui pourraient porter atteinte aux droits des riverains et ayants-droits. Le maire estime qu’une réserve est faite pour protéger la nature mais qu’elle ne doit pas porter atteinte aux droits des habitants du territoire. Il ne voit pas dans l’actuel projet une atteinte dans ce sens. Le document sera distribué à tous les conseillers pour pouvoir se prononcer le moment venu.

Premier bilan du flamenco :
Bruno BERTET annonce un résultat positif.
Marché de Noël :
Le maire organisera une réunion publique pour étudier les diverses propositions concernant le traditionnel marché de Décembre : marché de Noël ou Marché médiéval.
Stationnement :
Au 18 Août on a enregistré 5926 véhicules payants (à 1,50 €) sur les parkings. On constate cependant des voitures stationnées anarchiquement le long du chemin de liaison, c’est un problème qu’il faudra régler pour la prochaine saison touristique.

Aire Naturelle du giet :
On constate de plus en plus de véhicules stationnés sur cette aire (en particulier des camping-cars). Certains conseillers posent le problème de déchets qui souilleraient la nature. Le maire ira voir sur place ce qu’il en est. Le problème sera posé lors de la préparation de la prochaine saison.

Réunion de la Commission Qualité des PBVF : le maire se rendra à la prochaine réunion de la Commission qualité à MOUSTIERS STE MARIE les 25 et 26 Septembre 2009.

Aiguèze le 19 Août 2009

Le maire