mercredi 2 avril 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 MARS à 9h00


PRÉSENTS
Le Conseil Municipal s’est réuni le JEUDI 20 MARS 2014 à 9h00  sous la Présidence du Maire : Roland VINCENT.
Présents : VINCENT Marlène,  CHABOT Mireille, VENTAJOL Jean-Paul, BARROT Gil, DUIVON Ginette,
Stéphanie DELLA LIBERA et Annie FRICAUD
Absents : MARRON Didier donne procuration à VINCENT Roland
Stéphanie DELLA LIBERA donne procuration à Annie FRICAUD
Secrétaire de séance : Mireille CHABOT     
                                                                                                  
1 / COMPTE ADMINISTRATIF et COMPTE DE GESTION
La secrétaire détaille le compte administratif et le compte de gestion.
Le conseil constate la concordance des deux comptes.

BUDGET GENERAL :

INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
DEPENSES

54 165.81
262 414.17
RECETTES

                25 156.90
309 612.16
RESULTAT DE L’EXERCICE

              - 29 008.91
47 197.99
RESULTAT  2012

10 254.22
120 914.01
RESULTAT DE CLOTURE

             - 18 754.69
168 112.00
EXCEDENT GLOBAL : 149 357.31


BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT :


INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
DEPENSES

75 829.96
94 858.51
RECETTES

82 395.69
84 776.94
RESULTAT DE L’EXERCICE

6 565.73
-  10 081.57
RESULTAT 2012

- 12 095.01
- 871.41
RESULTAT DE CLOTURE

- 5 529.28
- 10 952.98
DEFICIT GLOBAL : - 16 482.26


CCAS : EXCEDENT 2012 :609.67 €
RECETTES : 50.00 €
DEPENSES : 107.70 €

RESULTAT DE CLOTURE : - 57.07 €
Le maire se retire pendant  le vote du compte de gestion qui est adopté à l’unanimité.

2 / BUDGET GENERAL ET BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT
La secrétaire détaille les budgets :

BUDGET GENERAL :

1 / FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
430 000.00
430 000.00

 




Le maire rappelle que le budget s’équilibre sans avoir à procéder à une augmentation des  impôts locaux puisque les recettes créées permettent de rembourser les emprunts.

2 A  / INVESTISSEMENT : DEPENSES (détail par opérations)

INTITULE
MONTANT
Déficit antérieur
  18 754.69
Divers (annuités d’emprunt)                                 
  24 937.31
Achat de terrains
    1 600.00
Villages de caractères
375 217.00
Aire de jeux
  30 000.00
Travaux Blanchisserie
    8 863.00
Matériel et outillage
   10168.00
Frais insertion et travaux divers
        900.00
TOTAL
470 000.00













 
2 B / INVESTISSEMENT : RECETTES ATTENDUES
INTITULE
MONTANT
Virement de la section de fonctionnement
             33 250.00
Emprunt
           250 000.00
F C T V A
3 550.00
TLE
4 200.00
Subventions
           168 000.00
FDE + AGGLO
7 500.00
Amendes de police
3 500.00
TOTAL
           470 000.00












 
Le budget de fonctionnement s’équilibre à  430 000.00 €
Le budget d’investissement s’équilibre pour 470 000.00 €
Le budget total se monte donc à  900 000.00 €


BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT :

1 / FONCTIONNEMENT 

DEPENSES
RECETTES
126 730
126 730


2 A / INVESTISSEMENT : DEPENSES 

INTITULE
MONTANT
Déficit  reporté
  5 529.28
Emprunts (remboursement du capital)
12 748.72
Amortissement des subventions reçues
 8 995.00
Réseau EU Villages de Caractère
38 172.00
Réseau AEP Villages de Caractère
56 655.00
TOTAL
122 100.00

2  B / INVESTISSEMENT : RECETTES 

INTITULE
MONTANT
F C T V A
6 621.00
Amortissement des immobilisations
38 589.00
Emprunt
76 890.00
TOTAL
122 100.00
 
Le budget eau et assainissement s’équilibre en fonctionnement à  126 730.00 €
En investissement à 122 100.00 €
Le budget total eau/assainissement s’équilibre à  248 830.00 €

Adopté à l’unanimité.

3 / CCAS

               BUDGET CCAS : 636.00 €


4/ CONCLUSION SUR LE BUDGET                     

Les trois budgets sont adoptés à l’unanimité par chapitres.
BUDGET TOTAL DE LA COMMUNE POUR 2014 : 1 149 466.00 €

CONTRIBUTIONS VERSEES ANNUELLEMENT AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT INTER COMMUNAUX

INTITULE
MONTANT
ARDECHE CLAIRE
 1 117.00
ECOLE DE ST JULIEN DE PEYROLAS
17 500.00
SGGA
 1 035.00
SIESB
   373.00
SIGAC
26 050.00
SIIG
    510.00
SIVOM
20 000.00
SIVS
73,00
SYNDICAT D’ELECTRIFICATION
10 993.00
SDIS
 6 341.00

  
5/ QUESTIONS DIVERSES :

DELIBERATION POUR REDEMANDER LA SUBVENTION A L’AGGLO POUR LES VDC : le maire  a terminé le dossier 2014 de demande de subvention agglo pour l’opération VDC. Le conseil l’autorise par délibération à effectuer cette demande auprès de l’agglo.

DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UN BAILPRECAIRE  DE 6 MOIS avec M. VIGNAL Bruno : du 1er AVRIL au 30 SEPTEMBRE à 500 € par mois.

DELIBERATION POUR FETES ET CEREMONIES : repas du 3e Age, gerbes et couronnes, médailles, apéritif, etc… Ce chapitre du budget doit être détaillé pour le percepteur.

POINT SUR LE DONJON : une expertise a été demandée à un bureau d’étude agréé (CEREMAD/ Montpellier) pour évaluer le risque d’éboulement, l’incidence sur le donjon lui-même et les remèdes à apporter à cette menace. Pour le moment on mettra en place des grilles interdisant l’accès à l’aplomb de la falaise et le maire prendra un arrêté..


A Aiguèze le 24 Mars 2014

Le maire

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